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    Archived pages: 11 . Archive date: 2012-07.

  • Title: Valeurs mobilières Desjardins
    Descriptive info: ..

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  • Title: VMD, société de courtage du Mouvement des caisses Desjardins
    Descriptive info: Accueil.. Profil de l'entreprise.. Carrières.. English.. Courtage de plein exercice.. Conseillers en placement et gestionnaires de portefeuille.. Courtage en ligne Disnat et Disnat Direct.. Groupe Revenus Fixes.. Financement aux sociétés.. Marché des capitaux actions.. Recherche.. ACCUEIL.. PROFIL DE L'ENTREPRISE.. CARRIÈRES.. DIVULGATIONS RÉGLEMENTAIRES.. ENGLISH.. Valeurs mobilières Desjardins.. est membre de l'Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (.. OCRCVM.. ) et membre du Fonds canadien de protection des épargnants..

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  • Title: Profil de l'entreprise - VMD, société de courtage du Mouvement des caisses Desjardins
    Descriptive info: VMD est la société de courtage en valeurs mobilières du.. Mouvement des caisses Desjardins.. Elle développe sa gamme de produits et services aux particuliers, aux entreprises et aux investisseurs institutionnels depuis 1991.. Plus de 25 milliards de dollars d actif sous gestion*.. 322 conseillers en placement, 43 points de service et plus de 950 employés au Québec et en Ontario.. * au 30 juin 2011.. En tant que courtier en valeurs mobilières, VMD est membre de l Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM) et membre du Fonds canadien de protection des épargnants (FCPE).. VMD respecte scrupuleusement les normes établies pour protéger les clients et l intégrité des marchés financiers.. N hésitez pas à consulter la section Investisseurs du site Internet de l.. pour plus d information.. Par ailleurs, les clients des sociétés membres de l OCRCVM bénéficient de la protection financière du Fonds canadien de protection des épargnants (FCPE), qui prévoit que les actifs des clients sont couverts en cas d'insolvabilité des firmes membres, dans des limites définies.. Pour plus d'information, vous  ...   actif global de 188,1 milliards de dollars.. Desjardins bénéficie de cotes de crédit à moyen et à long terme de grande qualité.. Desjardins est le principal employeur du secteur privé au Québec et regroupe plus de 42 500 employés à l'échelle canadienne et internationale.. Les valeurs de Desjardins sont axées sur le mieux-être économique, la solidarité avec le milieu, l engagement social, l'action démocratique et le développement durable.. Pour en savoir plus, consultez le site.. desjardins.. com.. Implication sociale de VMD.. VMD est associée depuis 7 ans à la.. Fondation des Canadiens pour l enfance.. qui agit auprès des enfants malades, défavorisés ou ayant des besoins spéciaux à travers le Québec, en contribuant financièrement et en présentant des projets d intervention spécifiques.. Plus de 2 millions de dollars à ce jour ont été amassés grâce notamment à la journée annuelle On travaille pour les enfants.. Lors de cette journée, les conseillers en placement, de même que les divisions de courtage institutionnel et de courtage en ligne Disnat, donnent leurs commissions pour venir en aide aux enfants..

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  • Title: Carrières -VMD, société de courtage du Mouvement des caisses Desjardins
    Descriptive info: Chez Valeurs mobilières Desjardins, nous encourageons nos employés à donner le meilleur d'eux-mêmes.. Nous tenons à créer une atmosphère de travail agréable dans laquelle vous aurez l'occasion d'exploiter votre potentiel et d'aller de l'avant dans le développement de votre carrière.. Vous aurez l'occasion de vous distinguer par vos compétences, vos talents et votre personnalité tout en vous taillant une place de choix dans une entreprise en pleine croissance.. Nous vous invitons à consulter nos offres d emploi et/ou à soumettre votre candidature en visitant la page.. Offrez-vous une carrière chez Desjardins.. Tout au long de  ...   des affaires.. Exécution de transactions.. Finance.. Gestion discrétionnaire.. Gestion intégrée des risques (marché opérationnel).. Ressources humaines.. Revenus fixes.. Syndication.. Technologies de l information (Développement Exploitation).. Trésorerie.. Vous recherchez un milieu de travail empreint de respect où vous pouvez progresser selon vos attentes? Desjardins, le plus grand employeur privé au Québec et un des meilleurs au pays, offre une grande variété d'emplois au Québec, dans plusieurs autres provinces canadiennes ainsi qu'à l'international.. Diversifiés et stimulants, nos emplois contribueront à votre épanouissement et à votre évolution professionnelle.. Consultez nos offres d'emploi et postulez en ligne au.. Desjardins.. com/emploi..

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  • Title: Desjardins Securities, the brokerage firm of Desjardins Group
    Descriptive info: Home.. Company profile.. Careers.. Français.. Full-Service Brokerage.. Investment advisors and Portfolio managers.. Disnat and DisnatDirect online brokerage.. Fixed Income Group.. Investment Banking.. Equity Capital Markets.. Research.. HOME.. COMPANY PROFILE.. CAREERS.. REGULATORY DISCLOSURES.. FRANÇAIS.. Desjardins Securities.. is a member of the Investment Industry Regulatory Organization of Canada (.. IIROC.. ) and a member of the Canadian Investor Protection Fund..

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  • Title: Services aux entreprises et aux institutions - VMD, société de courtage du Mouvement des caisses Desjardins
    Descriptive info: Appels locaux : 514 987-1749.. Appels sans frais : 1 888 987-1749.. Courriel :.. general@vmd.. desjardins.. Appels locaux : 514-987-1749.. Appels sans frais : 1 888 987-1749.. financement.. corporatif@vmd.. Appels locaux : 514 281-7251.. , plus important groupe financier coopératif au Canada.. Elle offre une gamme étendue.. de produits et services aux particuliers, aux entreprises et aux investisseurs institutionnels..

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  • Title: Divulgations réglementaires - VMD, société de courtage du Mouvement des caisses Desjardins
    Descriptive info: Déclaration de principes sur les conflits d intérêts.. Valeurs mobilières Desjardins Inc.. ( VMD ) est la société de courtage en valeurs mobilières du.. VMD offre une gamme étendue de produits et de services aux particuliers, aux entreprises et aux investisseurs institutionnels, par le biais de ses divisions de courtage de plein exercice, de courtage en ligne sous la raison sociale Disnat, une division de Valeurs mobilières Desjardins Inc.. , de financement aux sociétés, de recherche, de ventes institutionnelles, de pupitre de revenus fixes et de mainteneur de marché.. En tant que société de courtage en valeurs mobilières, VMD est membre de l Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM), qui exerce ses activités en vertu d'ordonnances de reconnaissance émise par les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (organismes de réglementation des valeurs mobilières des provinces et des territoires canadiens, l Autorité des marchés financiers -AMF- au Québec et la Commission des valeurs mobilières de l Ontario par exemple).. N hésitez pas à consulter la section Investisseurs du site Internet de l OCRCVM pour de plus amples informations sur la réglementation des sociétés de courtage en valeurs mobilières (.. www.. ocrcvm.. ca.. ).. Vous pouvez aussi demander à un représentant de VMD labrochure.. Quelle différence l OCRCVM peut faire pour vous, investisseur ?.. VMD respecte scrupuleusement la réglementation qui s applique à ses activités.. Les principaux objectifs de cette réglementation sont la protection des clients et la protection de l intégrité des marchés financiers.. Il importe à VMD que ses clients soient informés des conflits d intérêts existants ou potentiels qui pourraient survenir dans le cadre de ses activités.. Un conflit d intérêts survient lorsque les intérêts de différentes personnes, notamment ceux d un client et ceux de VMD ou l un de ses représentants (administrateurs, dirigeants, associés, membres de son personnel, mandataires) sont incompatibles ou divergents.. VMD prend des mesures raisonnables pour relever tous les conflits d intérêts importants existants ou qu elle s attend raisonnablement à voir survenir.. Elle évalue le niveau de risque associé à chaque conflit et évite toute circonstance comportant un conflit d intérêts grave ou qui présente un risque trop élevé pour sa clientèle ou l intégrité des marchés.. Dans toute autre situation comportant un conflit d intérêts, VMD s assure que des mesures appropriées sont mises en place de manière à contrôler efficacement ce conflit.. Les activités de VMD et de ses représentants sont encadrées par un code d éthique et de déontologie et par un manuel de conformité.. VMD, par la présente déclaration, vous informe de la nature et la portée des conflits d intérêts qui peuvent avoir une incidence sur les services qu elle vous offre.. ÉMETTEURS RELIÉS OU ASSOCIÉS À VMD.. Tel que mentionné plus haut, VMD est une filiale en propriété exclusive de la Fédération des caisses Desjardins du Québec.. Les entités énumérées ci-après peuvent être considérées comme des émetteurs reliés ou associés à VMD :.. Caisses Desjardins.. Membres de la Fédération des caisses Desjardins du Québec (la Fédération).. Capital Desjardins Inc.. Filiale en propriété exclusive de la Fédération, cette société a pour mandat d'émettre ses propres titres sur les marchés financiers et d'en investir le produit dans des titres émis par les caisses Desjardins.. Capital régional et coopératif Desjardins Inc.. (CRCD).. Fonds d investissement dont le gestionnaire de portefeuille est Desjardins Capital de risque Inc.. (qui est elle-même une filiale en propriété exclusive de la Fédération), CRCD mobilise du capital de développement au moyen d'appels publics à l'épargne et injecte ces fonds dans des coopératives et des petites et moyennes entreprises.. Fonds Desjardins.. Famille de fonds communs de placement, dont le fiduciaire et le dépositaire est Fiducie Desjardins Inc.. , qui est une filiale en propriété exclusive de la Fédération.. La Fédération est la société de gestion et le promoteur des Fonds Desjardins.. Desjardins Gestion internationale d actifs Inc.. (DGIA) est leur gestionnaire de portefeuille.. DGIA est une filiale en propriété exclusive de Desjardins gestion d actifs Inc.. , elle-même filiale en propriété exclusive de la Fédération.. Fonds NordOuest.. Fonds Éthique.. Fonds PNE.. Fonds catégorie de société NordOuest.. Credential Enrich Pools.. Famille de fonds communs de placement, dont Placements NordOuest Éthiques S.. E.. C.. est le fiduciaire, administrateur et gestionnaire de portefeuille.. La Fédération est propriétaire à 50% de Placements NordOuest Éthique S.. Fiducie Desjardins Inc.. est le dépositaire de ces fonds.. Caisse centrale Desjardins du Québec.. Coopérative détenue par les Caisses Desjardins, la Caisse centrale est le trésorier du Mouvement des caisses Desjardins et son agent financier sur les marchés canadien et international.. Elle offre du financement, des services bancaires et des services internationaux aux organisations institutionnelles et aux moyennes et grandes entreprises.. Fonds Fiera.. Famille de fonds d investissement privés dont Fiera Capital Inc.. , filiale en propriété partagée de Desjardins gestion d actifs Inc.. , qui est elle-même une filiale en propriété exclusive de la Fédération, est la société de gestion et le promoteur.. Fiera Capital Inc.. est également inscrite à titre de gestionnaire de portefeuille auprès de l AMF et agit à ce titre pour les Fonds Fiera.. La liste de ces émetteurs reliés ou associés à VMD est mise à jour sur le présent site Internet.. Dans le cadre de ses activités commerciales, VMD peut acheter ou vendre les titres de ces émetteurs pour le compte de ses clients, exercer son pouvoir discrétionnaire pour acheter ou vendre ces titres dans le cadre de conventions de gestion discrétionnaire, ou formuler des recommandations à leur égard.. VMD le fera en accord avec la réglementation applicable à ces opérations et toujours dans l intérêt de ses clients.. VMD peut aussi, dans le cadre de ses activités commerciales, être appelée à agir à titre de preneur ferme ou de membre d un syndicat de placement pour le placement des titres de ces émetteurs.. Ses autres divisions peuvent dans le même temps recommander ces titres.. ÉMETTEURS NON RELIÉS À VMD.. Des conflits peuvent aussi se produire dans les relations entre VMD et d autres émetteurs qui ne sont ni reliés, ni associés, par exemple des fiducies, des sociétés de personnes, des structures d accueil ou des conduits qui émettent des billets de trésorerie adossés à des actifs.. Dans une telle situation, les pratiques et procédures en vigueur et en accord avec la réglementation seront appliquées.. AUTRES SOCIÉTÉS RELIÉES À VMD.. L organigramme complet des sociétés faisant partie du Mouvement des caisses Desjardins est disponible sur Internet à l adresse suivante :.. http://www.. com/fr/a_propos/qui-nous-sommes/organigramme/.. Services financiers VMD Inc.. VMD a incorporé une filiale en propriété exclusive, Services financiers VMD Inc.. (SFVMD), laquelle est inscrite auprès de l Autorité des marchés financiers (l Autorité) à titre de cabinet de services financiers et auprès de la Commission des services financiers de l'Ontario (CSFO) à titre d agence d assurance, afin de permettre à certains de ses représentants d exercer l activité de distribution de produits d assurance de personnes.. Alpha Trading Systems Inc.. Alpha Trading Systems Limited Partnership (Alpha) est un marché au Canada pour la négociation de titres.. (VMD) est un commanditaire d Alpha Trading Systems Limited Partnership (inscrite en tant qu Alpha ATS L.. P.. ) et un actionnaire d Alpha Trading Systems Inc.. (le commandité d Alpha Trading Systems Limited Partnership).. La participation de VMD et de certains autres commanditaires d'Alpha fait l'objet d'une convention de réexamen, qui prévoit que la participation de certains commanditaires (dont VMD) sera réajustée au premier et au deuxième anniversaire du lancement d'Alpha, en fonction de la part de marché des opérations effectuées par le commanditaire au moyen du système Alpha.. Il est possible que VMD exécute des opérations pour votre compte sur Alpha et qu elle saisisse des ordres qui ne sont pas immédiatement négociables dans le registre des ordres d Alpha.. Nonobstant la participation de VMD dans Alpha ou ses droits en vertu de la convention de réexamen mentionnée ci-dessus, VMD est assujettie à certaines obligations et exigences réglementaires, dont l obligation de tenter d obtenir avec diligence le meilleur cours et la meilleure exécution de chaque ordre client sur le marché.. Ces obligations et exigences ont préséance sur les intérêts que possède VMD dans Alpha.. Market Perspectives Inc.. , une filiale en propriété exclusive de VMD, est une compagnie qui oeuvre dans le domaine de la formation donnée aux nouveaux investisseurs.. Valeurs mobilières Desjardins / BODIAM Inc.. VMD s est associée à la société Bodiam Financial Inc.. pour créer une entité détenue à 50 % par chacune des parties.. Son secteur d activité est le financement structuré et les titres adossés à des actifs (titrisation).. Valeurs mobilières Desjardins International Inc.. (VMDI).. VMDI est une filiale en propriété exclusive de VMD.. VMDI exerce des activités de courtier en valeurs mobilières pour des clients institutionnels américains dans 30 juridictions du territoire des États-Unis.. Pour ce faire, VMDI est inscrite auprès des autorités américaines compétentes : la.. Financial Industry Regulatory Authority.. la.. Securities and Exchange Commission.. et la.. Securities Investor Protection Corporation.. Activités de VMD.. Dans le cadre de ses activités commerciales, VMD peut agir à plusieurs titres vis-à-vis d un émetteur.. VMD, peut, contre rémunération, agir à titre de conseiller en financement de sociétés, de preneur ferme ou de membre d un syndicat de vente auprès d émetteurs.. VMD peut distribuer des opinions ou des rapports de recherche assortis de recommandation sur des émetteurs.. VMD peut acheter ou vendre les titres d un émetteur pour le compte de ses clients, exercer son pouvoir discrétionnaire pour acheter ou vendre ces titres dans le cadre de conventions de gestion discrétionnaire, ou formuler des recommandations à leur égard.. Ces titres peuvent à l occasion être détenus ou transigés par VMD et ses représentants.. VMD peut agir à titre de mainteneur de marché.. VMD a mis en place toutes les mesures appropriées pour contrôler efficacement les conflits d intérêts existants ou potentiels pouvant survenir dans le cadre de ces activités.. Les relations entre les différentes divisions de VMD sont soumises à des politiques et procédures précises et efficaces, qui s appuient sur la réglementation en vigueur.. Les activités de la division de recherche de VMD, qui distribue des opinions ou des rapports de recherche assortis de recommandation sur des émetteurs, font par ailleurs l objet de politiques entourant la divulgation des conflits d intérêts potentiels.. La liste complète des divulgations de conflits d intérêts donnée par émetteur peut être consultée sur Internet à l adresse suivante :.. desjardins-securities.. ca/Disclosures/Francais.. aspx.. VMD est appelée à agir à titre de contrepartiste ou à titre de mandataire lorsqu elle transige pour ses clients ou pour leur compte.. Dans le cadre de la gestion des comptes discrétionnaires de ses clients, VMD peut acheter ou vendre ou formuler des recommandations à l égard :.. (i) des valeurs mobilières d un émetteur qu elle même ou une personne de son groupe possède ;.. (ii) des valeurs mobilières au placement desquelles VMD ou une personne du même groupe participe ;.. (iii) des valeurs mobilières d un émetteur relié ou associé ;.. (iv) des valeurs mobilières émises par un émetteur ayant comme employé, mandataire, associé, administrateur ou dirigeant un employé, un mandataire, un associé, un administrateur ou un dirigeant de VMD ou de Desjardins.. VMD le fera en accord avec la réglementation applicable à ces opérations et toujours dans le meilleur intérêt de ses clients.. Dans le cas décrit à l alinéa (iv), VMD n effectuera pas d opération impliquant cet émetteur, à moins qu auparavant le client concerné ait été informé de ce fait et ait autorisé expressément par écrit une telle opération.. VMD s assure par ailleurs que des politiques raisonnables et équitables existent et sont mises en œuvre pour gérer des conflits d intérêts propres aux activités de gestion de portefeuille, telles la répartition équitable de titres, les commissions redirigées ( soft dollars ), l exercice des droits de vote, les pratiques de rémunération et de répartition des dépenses, la correction d erreurs, la confidentialité de l information, la répartition des transactions et la meilleure exécution.. Les représentants de VMD pourraient se retrouver, dans le cours normal de l exercice de leurs fonctions, dans des situations où leurs intérêts personnels entreraient en conflit avec ceux d un ou des clients de VMD.. Le code d éthique et de déontologie et le manuel de conformité de VMD établissent comme principe fondamental la préséance des intérêts des clients sur ceux de VMD et de ses représentants.. Le code d éthique et de déontologie et le manuel de conformité de VMD édictent également des normes qui guident la conduite des représentants de VMD, notamment l interdiction :.. d utiliser de l information confidentielle acquise dans l exercice ou à l occasion de leurs fonctions, ou de profiter d une situation, en vue d obtenir un avantage de quelque nature que ce soit ;.. d accepter ou de donner des cadeaux, divertissements et compensations susceptibles d influencer les décisions à prendre dans l exercice de leurs fonctions ;.. d exercer des activités extérieures susceptibles d interférer ou d entrer en conflit avec leurs fonctions chez VMD ;.. de conclure sur une base personnelle des opérations financières avec des clients de VMD ;.. de donner des ordres de transaction qui entrent, en toute connaissance de cause, en conflit avec les intérêts des clients de VMD ;.. de s adonner à toute activité ou de détenir un intérêt dans toute entreprise ou de prendre part à toute association susceptible d entraver ou de sembler entraver l indépendance de leur jugement dans le meilleur intérêt des clients de VMD.. Les représentants de VMD doivent dévoiler aux clients concernés tout conflit d intérêts et tout intérêt personnel sur un titre ou un autre investissement, dont on peut s attendre à ce qu il affecte leur capacité à les conseiller de façon objective et impartiale.. Les représentants de VMD doivent dévoiler à leur employeur toute situation dont on peut raisonnablement s attendre à ce qu elle nuise à leur devoir envers l employeur ou à leur capacité à donner des conseils objectifs et impartiaux.. VMD s assure que ses pratiques de rémunération du personnel ne sont pas incompatibles avec ses obligations envers ses clients.. ENTENTES D INDICATION DE CLIENTS.. Dans le cadre de ses activités, VMD a conclu des ententes de partage de commissions avec les partenaires d affaires suivants :.. - Caisses membres de la Fédération des caisses Desjardins du Québec ;.. - Caisses membres de la Fédération des caisses populaires de l Ontario ;.. - Caisses membres de la Fédération des caisses populaires acadiennes Ltée.. (Services financiers Acadie Inc.. ).. Ces partenaires d affaires sont membres du même groupe financier, le Mouvement Desjardins.. Selon l entente d indication de clients intervenue entre ces partenaires d affaires et VMD, le personnel des caisses peut indiquer des clients à VMD, qui sera en mesure de leur offrir les services d une société de courtage en valeurs mobilières inscrite auprès de l OCRCVM.. En contrepartie d indication de clients à la division de courtage de plein exercice, ces partenaires d affaires reçoivent, à titre d intermédiaires, une rémunération calculée sur les commissions brutes générées sur chacune des transactions du compte référé, selon les pourcentages indiqués ci-après :.. Commissions générées.. % de rémunération de la caisse.. 0 500 $.. 0 %.. 501 2 000 $.. 20 %.. 2 001 4 000 $.. 25 %.. 4 001 $ et plus.. 30 %.. En contrepartie d indication de clients à la division de courtage en ligne de VMD, sous la raison sociale Disnat, une division de Valeurs mobilières Desjardins Inc.. , ces partenaires d affaires reçoivent, à titre d intermédiaires, une rémunération calculée sur les commissions brutes générées sur chacune des transactions du compte référé, à hauteur de 30% pendant un (1) an à compter de l ouverture du compte, puis à hauteur de 2 à 5% les années suivantes.. Autres ententes d indication de clients.. VMD peut conclure des ententes selon lesquelles elle verse ou reçoit une rémunération pour l indication de clients.. L information suivante est communiquée au client par écrit avant l ouverture du compte du client ou, si la fourniture de services au client par la personne à laquelle il est indiqué survient plus tôt, avant cette fourniture :.. le nom de chaque partie à l entente d indication de clients ;.. l objet et les modalités importantes de l entente, notamment la nature des services que chaque partie doit fournir ;.. les conflits d intérêts découlant de la relation entre les parties à l entente et de tout autre élément de celle-ci ;.. la méthode de calcul de la commission d indication de clients et, dans la mesure du possible, le montant de la commission ;.. la catégorie d inscription de chaque personne inscrite qui est partie à l entente, avec une description des activités que chacune est autorisée à exercer dans cette catégorie et, compte tenu de la nature de l indication de clients, des activités que la personne inscrite n est pas autorisée à exercer ;.. dans le cas d une indication de client donnée à une personne inscrite, une mention indiquant que toute activité nécessitant l inscription qui découlera de l entente sera exercée par la personne inscrite recevant l indication ;.. tout autre renseignement qu un client raisonnable jugerait important pour évaluer l entente.. S il survient un changement dans l information prévue ci-dessus, VMD fait en sorte que l information écrite relative à ce changement soit fournie à chaque client concerné dès que possible, mais au plus tard le trentième jour avant la date du paiement suivant ou de la réception suivante d une commission d indication de clients.. La présente déclaration de principes sur les conflits d intérêts sera mise à jour si de nouvelles situations de conflits d intérêts apparaissaient.. La version la plus à jour de cette déclaration est disponible en tout temps sur le présent site Internet.. Politique de Valeurs mobilières Desjardins sur la protection des renseignements personnels.. DESCRIPTION.. La présente politique de Valeurs mobilières Desjardins ( VMD ) s inscrit dans les orientations et les règles de la politique concernant la protection des renseignements personnels établie par le Mouvement Desjardins pour assurer la confidentialité et la protection de tous les renseignements personnels que le Mouvement Desjardins et ses composantes recueillent, détiennent, utilisent ou communiquent concernant leurs clients.. Par la présente politique, VMD, ainsi que ses filiales, désire se doter de règles particulières qui sont propres à son secteur d activités.. La présente politique explique comment VMD protège les renseignements personnels de ses clients dans le cadre de la prestation de services en matière de placement.. Elle décrit aussi les principes appliqués et les mesures prises pour protéger les renseignements personnels de ses clients respectifs lors de l exercice de ses activités au Canada.. RAISON D ÊTRE.. Outre le fait que VMD est soucieuse du respect des lois, celle-ci prend très au sérieux toutes les questions relatives à la protection des renseignements personnels et elle s engage à prendre les mesures requises pour assurer et préserver l exactitude, la confidentialité, la sécurité et le caractère privé des renseignements personnels de ses clients.. L adoption et le respect d une politique concernant la protection des renseignements personnels contribuent à démontrer cet intérêt et devraient se traduire par un sentiment de confiance accrue de la part des clients à l égard de VMD.. TERMINOLOGIE.. Aux fins de l application de la présente politique, les mots et expressions qui suivent signifient :.. 3.. 01.. collecte Action de recueillir, d acquérir ou d obtenir des renseignements personnels de n importe quelle source, y compris des tiers, par quelque moyen que ce soit.. 02.. conseiller en placement de VMD Désigne un tel conseiller en placement, ainsi qu un représentant autorisé de Disnat, une division de VMD.. 03.. consentement Acquiescement libre à ce qui se fait ou est proposé.. Le consentement peut être exprimé ou implicite.. Le consentement exprimé se donne de façon explicite, de vive voix ou par écrit.. Le consentement explicite est non équivoque et n oblige pas l organisme qui demande le consentement de la personne à l inférer.. Le consentement implicite survient lorsque les actes ou l inaction de la personne permettent raisonnablement de déduire qu il y a consentement.. 04.. composante du Mouvement Desjardins La Fédération des caisses Desjardins du Québec, ses caisses membres, la Caisse centrale Desjardins, tout membre auxiliaire participant telle la Fédération des caisses populaires de l Ontario ltée et ses caisses affiliées et toutes filiales détenues directement ou indirectement par la Fédération des caisses Desjardins du Québec et ses caisses membres.. 05.. liste nominative Une liste de noms, adresses ou numéros de téléphone de personnes physiques, constituée ou non à partir d un dénominateur commun.. 06.. marketing direct Promotions ciblant des clients dont les renseignements personnels révèlent qu un produit ou service de placement est susceptible de les intéresser.. Le marketing direct comprend les initiatives de télémarketing et d envois par la poste ou par courrier électronique, mais exclut les relevés émis régulièrement, les encarts joints aux relevés, les messages des guichets automatiques Desjardins, les annonces des babillards électroniques ou les sites Web.. 07.. client Personne qui utilise ou a l intention d utiliser un produit ou un service de placement de VMD.. 08.. Mouvement Desjardins Il s agit collectivement de l ensemble des composantes du Mouvement Desjardins.. 09.. produits et services de placement S entendent notamment, mais sans s y limiter, des services de courtage de valeurs mobilières et à escompte, et des services de gestion des placements et de planification financière.. 10.. renseignements personnels Tout renseignement concernant un individu identifiable, quelle que soit sa forme, qu il ou elle fournit à VMD, qui a été généré par une composante du Mouvement Desjardins, ou qui a été recueilli auprès d un tiers conformément à la présente politique et aux lois applicables.. 11.. tiers Particulier ou organisation autre qu une composante du Mouvement Desjardins.. COLLECTE, UTILISATION ET COMMUNICATION.. 4.. Sous réserve d exigences prévues aux lois applicables, VMD recueille, utilise et communique des renseignements personnels sur ses clients aux fins suivantes :.. a).. respecter les standards de l industrie des valeurs mobilières relativement à la règle Bien connaître son client ;.. b).. comprendre les besoins du client;.. c).. évaluer le crédit du client;.. d).. prendre des mesures de sécurité, le cas échéant;.. e).. déterminer si les produits et services de placement auxquels souscrivent les clients sont adéquats pour leurs besoins;.. f).. proposer des produits et services de placement qui répondent mieux aux besoins du client;.. g).. établir et gérer les produits et services de placement qui répondent à ces besoins;.. h).. fournir aux clients des produits et services de placement courants;.. i).. satisfaire aux exigences des lois et règlements en général, aux lois fiscales en particulier, ces dernières exigeant la mention du numéro d assurance sociale sur les relevés fiscaux préparés aux fins d application desdites lois, et à la Loi sur le recyclage des produits de la criminalité et le financement des activités terroristes;.. j).. satisfaire aux exigences des lois étrangères, le cas échéant;.. k).. exercer des activités de marketing direct.. VMD peut utiliser des renseignements relatifs aux dépôts du client, à ses placements, à son crédit, à ses produits d assurance et autres renseignements personnels dont elle dispose à son sujet, y compris la façon dont le client utilise les produits et services de placement de VMD, dans le but de le renseigner davantage sur lesdits produits et services de placement de VMD.. Sous réserve de restrictions légales et contractuelles et de l article 8.. 01 de la présente politique, VMD peut partager les renseignements personnels concernant un client avec d autres composantes du Mouvement Desjardins, de manière à ce qu elles puissent directement le renseigner sur leurs produits et services financiers.. Cet échange de renseignements personnels ne se fera toutefois que si le client a signé le Consentement Desjardins et a pris connaissance du dépliant d accompagnement.. Le consentement Desjardins, j en profite !.. Pour obtenir un exemplaire de ces documents, un client n a qu à communiquer avec VMD ou une autre composante du Mouvement Desjardins avec laquelle il fait affaire.. 04.. Les renseignements personnels d un client peuvent être communiqués aux agents et sous-traitants de VMD et à des prestataires de services, pour des services tels que le traitement des données, la préparation ou l envoi des relevés, et le traitement des réclamations.. Dans de telles circonstances, VMD exige qu ils n utilisent pas ces informations à d autres fins que celles de lui fournir le service en question.. Ces sous-traitants et prestataires de services doivent également s engager à prendre toutes les mesures nécessaires pour protéger les renseignements personnels durant la période de prestation des services.. Dans la mesure où certains des agents et sous-traitants de VMD et de ces prestataires de services sont situés à l étranger, bien que VMD exige des clauses contractuelles relatives à la protection des renseignements personnels de ses clients, elle demeure assujettie aux exigences des lois étrangères qui pourraient légalement forcer la divulgation de ceux-ci.. Les renseignements personnels d un client peuvent être communiqués à des organismes d autoréglementation qui réglementent ses activités, notamment dans le cadre de la surveillance des marchés et des activités des courtiers en valeurs mobilières.. CONSERVATION.. 5.. VMD peut, sous réserve des lois applicables, conserver dans ses dossiers les renseignements personnels d un client aussi longtemps qu il le faut aux fins précitées, même si un individu cesse d être un client.. CONSENTEMENT.. 6.. Sous réserve des exceptions prévues aux ou permises par les lois applicables, VMD ne recueille, utilise et communique de renseignements personnels sur ses clients pour les fins énumérées à l article 4 ou pour toute autre fin qu avec le consentement préalable de ceux-ci.. Ce consentement est donné par le client à l occasion de différentes prestations de services de placement, notamment lors d une demande d ouverture de compte et conventions avec VMD.. Si VMD recueille des renseignements personnels auprès de tiers ou communique avec ceux-ci pour vérifier ou compléter des renseignements personnels, elle ne le fait, sous réserve des lois applicables, qu avec le consentement préalable du client.. Sauf dans les cas mentionnés ci-dessous, chaque fois que VMD communique une information conformément à la présente politique, elle consigne dans ses registres, dans la mesure où il est raisonnable de le faire, la nature de cette information, la date à laquelle elle a été transmise et l identité du tiers ou de la composante du Mouvement Desjardins à qui elle a été fournie.. Font exception à cette règle des renseignements personnels communiqués pour des opérations courantes, telles que la transmission de renseignements à des entreprises agissant à titre de mandataire de VMD, la production de relevés et autres documents destinés à Revenu Québec, à l Agence du Revenu du Canada ou son équivalent aux États-Unis, l actualisation des données auprès des bureaux concernés et la communication avec des tiers pour des chèques sans provision.. Sous réserve d obligations légales et contractuelles, un client peut refuser son consentement pour la collecte, l utilisation ou la communication de renseignements personnels le concernant ou le retirer en tout temps.. Si un client ne veut pas que VMD recueille, utilise ou communique ses renseignements personnels pour une fin quelconque, il suffit pour le client de communiquer avec son conseiller en placement de VMD ou de lui écrire pour en faire la demande.. Si toutefois un client refuse ou retire un tel consentement, VMD pourrait ne pas être en mesure de fournir au client ou de continuer à lui fournir certains produits, services ou renseignements susceptibles de l intéresser ou qu il a requis.. LISTES NOMINATIVES.. 7.. VMD peut se constituer et communiquer à des tiers et à d autres composantes du Mouvement Desjardins une liste nominative de ses clients respectifs à des fins de prospection commerciale ou philanthropique.. Le client peut en tout temps demander à VMD ou à la composante du Mouvement Desjardins de retirer son nom d une telle liste nominative.. RENSEIGNEMENTS DÉNOMINALISÉS.. 8.. VMD peut utiliser et communiquer des renseignements concernant un client à des fins de statistiques, d analyses de marché, et de segmentation, dans la mesure où un client ne peut d aucune manière être identifié et qu aucun lien ne peut être effectué entre le client et le renseignement utilisé ou communiqué.. EXACTITUDE DES RENSEIGNEMENTS.. 9.. VMD s efforce raisonnablement d assurer la mise à jour, l exactitude et l intégrité des renseignements personnels qu elle détient sur ses clients.. Il est toutefois de la responsabilité de chaque client de l informer promptement d un changement de nom, d adresse ou de toute autre modification pertinente à apporter aux renseignements personnels le concernant.. Si un client croit que certains renseignements personnels le concernant sont inexacts ou erronés, VMD l encourage à demander l accès à son dossier pour vérifier l exactitude de ces renseignements et lui donne l opportunité d y effectuer toute correction ou mise à jour, s il y a lieu.. DROITS D ACCÈS ET DE CORRECTION.. 10.. Sous réserve des restrictions légales applicables, en tout temps un client peut demander d être informé de l existence, de l utilisation et de la communication de ses renseignements personnels.. Il  ...   nombre de jours entre l achat de l obligation à coupons détachés et son échéance (en excluant le jour de l achat, mais en incluant le jour de l échéance, et sans tenir compte des années bissextiles).. L acheteur ou le vendeur éventuel d une obligation à coupons détachés est invité à comparer le rendement à l échéance de l obligation à coupons détachés, calculé après avoir tenu compte de toute commission ou de toute marge bénéficiaire du courtier applicable, au rendement à l échéance d un titre d emprunt portant intérêts classique calculé de la même façon.. Les acheteurs ou vendeurs éventuels sont priés de s informer des cours acheteurs et vendeurs du courtier pour l obligation à coupons détachés en question.. Avis de mise en garde sur l effet de levier.. Quiconque utilise des fonds empruntés pour financer l acquisition de titres court un risque plus grand que s il réglait l acquisition au moyen de ses propres fonds.. Quiconque emprunte des fonds pour acquérir des titres s oblige à rembourser l emprunt selon les modalités de celui-ci, intérêts compris, même si la valeur des titres acquis diminue.. Information sur les risques à l égard des contrats à terme et des options.. Le présent texte sommaire ne présente pas la totalité des risques et des autres aspects importants de la négociation des contrats à terme et des options.. Compte tenu des risques, vous ne devriez entreprendre de telles opérations que si vous comprenez la nature des contrats (et des relations contractuelles) auxquels vous prenez part et l étendue du risque auquel vous vous exposez.. La négociation de contrats à terme et d options ne convient pas à tout un chacun.. Vous devriez examiner attentivement si une telle négociation vous convient, en tenant compte de votre expérience, de vos objectifs, de vos ressources financières et d autres circonstances pertinentes.. CONTRATS À TERME.. 1.. Effet de levier.. Les opérations sur des contrats à terme comportent un degré de risque élevé.. Le montant du dépôt de garantie est faible par rapport à la valeur du contrat à terme, et les opérations ont donc un effet de levier.. Un mouvement du marché plus ou moins faible aura une incidence proportionnellement très importante sur les fonds que vous avez déposés ou que vous déposerez, ce qui peut être à votre désavantage ou à votre avantage.. Vous pouvez ainsi perdre entièrement votre dépôt de garantie et les fonds additionnels que vous avez déposés auprès de la firme pour maintenir votre position.. Si le marché évolue à l encontre de votre position ou si le montant de votre dépôt doit être augmenté, vous pourriez avoir à verser une forte somme additionnelle dans un court délai pour maintenir votre position.. Si vous négligez de répondre à une demande de fonds additionnels dans les délais prescrits, votre position risque d être liquidée à perte et vous serez responsable du déficit qui pourrait en résulter.. 2.. Stratégies ou ordres destinés à réduire les risques.. Le fait de passer certains ordres (par exemple un ordre stop, là où la loi le permet, ou un ordre à arrêt de limite) destinés à limiter les pertes à certains montants peut se révéler inefficace lorsque la conjoncture du marché rend impossible l exécution de certains ordres.. Les stratégies faisant appel à une combinaison de positions, comme les positions mixtes ou à double option, peuvent se révéler aussi risquées que l adoption de simples positions vendeur ou acheteur.. OPTIONS.. Degré de risque variable.. Les opérations sur options comportent un degré de risque élevé.. Les acheteurs et les vendeurs d options devraient se familiariser avec le type d option (de vente ou d achat) qu ils envisagent de négocier et les risques qui y sont associés.. Vous devriez calculer dans quelle mesure les options doivent prendre de la valeur pour que votre position devienne rentable, en tenant compte de la prime et de tous les coûts de transaction.. L acheteur d options peut conclure une opération de sens inverse, lever ses options ou les laisser expirer.. La levée d une option entraîne un règlement en espèces ou, pour l acheteur, l acquisition ou la livraison du produit faisant l objet de l option.. Si l option porte sur un contrat à terme, l acheteur fera l acquisition d une position sur un marché à terme, à laquelle est associé le passif correspondant au dépôt (se reporter à la rubrique ci-dessus portant sur les contrats à terme).. Si les options achetées expirent alors qu elles sont sans valeur, vous subissez une perte totale de votre investissement, qui consiste en la prime de l option plus les coûts de transaction.. Si vous songez à faire l achat d options très en dehors, sachez que les chances que de telles options deviennent rentables sont habituellement minces.. La vente d une option comporte généralement beaucoup plus de risque que l achat d une option.. Bien que la prime reçue par le vendeur soit fixe, le vendeur peut subir une perte qui dépasse largement ce montant.. Le vendeur sera responsable du dépôt additionnel nécessaire pour maintenir la position si le marché évolue de façon défavorable.. Le vendeur sera également exposé au risque que l acheteur lève l option, ce qui l obligerait à régler l option en espèces ou encore à acquérir ou à livrer le produit faisant l objet de l option.. Si l option est couverte par le vendeur qui détient une position correspondante sur le produit sous-jacent, un contrat à terme ou une autre option, le risque peut être réduit.. Si l option n est pas couverte, le risque de perte peut être illimité.. Certaines Bourses dans certains territoires permettent de reporter le paiement de la prime de l option, ce qui expose l acheteur à un passif correspondant aux paiements de dépôt qui ne dépassent pas le montant de la prime.. L acheteur est toujours exposé au risque de perdre la prime et les coûts de transaction.. Lorsque l option est levée ou qu elle expire, l acheteur est responsable de toute prime qui n est toujours pas réglée à ce moment.. AUTRES RISQUES COURANTS ASSOCIÉS AUX CONTRATS À TERME ET AUX OPTIONS.. Modalités des contrats.. Vous devriez demander à la firme avec laquelle vous traitez quelles sont les modalités des options ou des contrats à terme précis que vous négociez et quelles obligations y sont associées (p.. ex.. dans quelles circonstances vous pourriez être tenu de livrer le produit faisant l objet du contrat à terme ou d en prendre livraison et, dans le cas des options, les dates d expiration et les restrictions quant au moment de la levée).. Dans certaines circonstances, les spécifications de contrats en cours (y compris le prix de levée d une option) peuvent être modifiées par la Bourse ou la chambre de compensation pour tenir compte des changements survenus dans le produit faisant l objet du contrat.. Suspension ou restriction de la négociation et relations entre les prix.. La conjoncture du marché (p.. l illiquidité) ou le fonctionnement des règles de certains marchés (p.. la suspension de la négociation sur un contrat ou sur le mois de livraison en raison de cours limites) peut augmenter les risques de perte, faisant qu il soit difficile voire impossible d effectuer des transactions ou encore de liquider ou de compenser des positions.. Si vous avez vendu des options, cela pourrait accroître votre risque de perte.. De plus, il se pourrait qu il n y ait pas de relation de prix normale entre le produit faisant l objet du contrat et le contrat, ou entre le produit faisant l objet de l option et l option.. Une telle situation peut se produire lorsque, par exemple, le contrat à terme sous-jacent à l option fait l objet de prix limites mais pas l option.. L absence d un prix de référence sous-jacent peut rendre difficile la détermination de la juste valeur.. Dépôts de fonds ou de biens.. Vous devriez vous familiariser avec les mécanismes de protection dont vous disposez à l égard de fonds ou de biens déposés en vue de transactions au pays ou à l étranger, en particulier en cas d insolvabilité ou de faillite de votre firme.. La quantité de biens ou fonds que vous pourriez recouvrer dépendra de la loi applicable ou des règles locales.. Dans certains territoires, les biens qui ont été précisément reconnus comme étant les vôtres seront protégés au prorata, de la même manière que des fonds, aux fins de distribution en cas d insuffisance.. Commission et autres charges.. Avant d entreprendre toute activité de négociation, vous devriez obtenir des explications claires au sujet des commissions, des frais et des autres charges que vous devrez payer.. Ces charges influeront sur votre profit net (s il y a lieu) ou augmenteront votre perte.. Transactions.. conclues dans d autres territoires Les transactions conclues sur des marchés situés dans d autres territoires, y compris des marchés officiellement liés à un marché national, pourraient vous exposer à un risque supplémentaire.. Ces marchés pourraient en effet être assujettis à des règlements qui offrent une protection différente ou réduite aux épargnants.. Avant de vous lancer dans la négociation de contrats à terme ou d options, vous devriez vous renseigner au sujet des règles applicables aux transactions qui vous intéressent.. Les organismes de réglementation de votre territoire ne pourront faire appliquer les règles d organismes de réglementation ou de marchés dans d autres territoires où sont effectuées vos transactions.. Vous devriez demander à la firme avec laquelle vous faites affaire quels sont les recours dont vous disposez, à la fois dans votre propre territoire et dans les autres territoires pertinents, avant d entreprendre toute négociation.. Risque de change.. Le profit ou la perte liés à des transactions sur des contrats libellés en monnaie étrangère (qu ils soient négociés dans votre propre territoire ou ailleurs) seront touchés par les fluctuations des cours lorsqu il faut les convertir de la monnaie du contrat à une autre monnaie.. Installations de négociation.. La plupart des installations de négociation électronique ou à la criée s appuient sur des systèmes informatiques pour l acheminement, l exécution et l appariement des ordres ainsi que pour l inscription ou la compensation.. Comme c est le cas de toutes les installations et de tous les systèmes, ils sont sensibles à des interruptions temporaires ou à des pannes.. Votre capacité de recouvrer certaines pertes peut être assujettie à des limites de responsabilité imposées par le fournisseur du système, le marché, la chambre de compensation ou les firmes membres.. Ces limites peuvent varier.. Vous devriez donc demander à votre firme de vous fournir des informations à ce sujet.. Négociation électronique.. La négociation sur un système électronique peut être différente non seulement de celle qui s effectue à la criée mais aussi de celle qui se fait sur d autres systèmes de négociation électronique.. Si vous effectuez des transactions sur un système électronique, vous serez exposé aux risques associés au système, y compris une panne du matériel ou des logiciels.. Les conséquences d une panne du système peuvent faire en sorte que vos ordres ne sont pas exécutés selon vos instructions ou qu ils ne sont pas exécutés du tout.. Votre capacité de recouvrer certaines pertes qui sont précisément attribuables aux transactions sur un marché faisant appel à un système de négociation électronique peut être limitée à un montant inférieur à votre perte totale.. Transactions hors Bourse.. Dans certains territoires, et dans des circonstances bien précises, les firmes peuvent effectuer des transactions hors Bourse.. La firme avec laquelle vous faites affaire peut agir comme votre contrepartie dans la transaction.. Il peut se révéler difficile voire impossible de liquider une position existante, de déterminer la valeur, de trouver un juste prix ou d évaluer le risque auquel vous êtes exposé.. Pour ces raisons, de telles transactions peuvent comporter des risques accrus.. Les transactions hors Bourse peuvent faire l objet d une réglementation moindre ou donner lieu à un régime de réglementation distinct.. Avant de vous lancer dans de telles transactions, il serait bon de vous familiariser avec les règles applicables.. Traitement des plaintes chez Valeurs mobilières Desjardins.. (VMD), en collaboration avec l'ombudsman du Mouvement Desjardins, a établi un cadre efficace de traitement des plaintes des clients, qui répond aux standards de qualité définis par la réglementation.. La procédure de traitement des plaintes chez VMD permet aux clients qui allèguent une inconduite relative au traitement de leur(s) compte(s) d avoir recours à un service d'examen et d'enquête objectif de résolution des différends et d obtenir une réponse dans des délais clairement définis.. Sont notamment considérés comme une inconduite : la violation de la confidentialité, le vol, la fraude, le détournement ou l utilisation illicite de fonds ou de titres, le faux, les placements inappropriés, l information fausse ou trompeuse ou les opérations non autorisées, les autres opérations financières non autorisées avec les clients et l exercice d une activité reliée aux valeurs mobilières à l extérieur du courtier membre.. POUR DÉPOSER UNE PLAINTE CHEZ VMD.. Les plaintes peuvent être transmises par courrier à l adresse suivante :.. Service de la Conformité.. Gestion des plaintes et litiges Valeurs mobilières Desjardins.. 1170, rue Peel, Bureau 300.. Montréal (Québec).. H3B 0A9.. Il est conseillé de décrire dans ce courrier l inconduite reprochée, le préjudice subi, ainsi que la mesure corrective demandée.. Si vous avez de la difficulté à présenter votre plainte, nous vous suggérons de consulter le site Internet de l Autorité des marchés financiers (AMF), qui offre des outils pour vous aider dans vos démarches :.. lautorite.. qc.. ca/clientele/consommateur/comment-porter-plainte.. fr.. html.. Si vous n êtes pas en mesure de rédiger votre plainte, vous avez également la possibilité de communiquer avec la ligne Info-plainte de VMD.. Un conseiller du service de la Conformité, Gestion des plaintes et litiges communiquera avec vous dans les 24 heures suivant votre appel.. Les coordonnées de la ligne sont les suivantes :.. Région de Montréal : (514) 985-1883.. Ligne sans frais : 1 877 985-1883.. SUITE AU DÉPÔT DE LA PLAINTE.. Un conseiller du service de la Conformité, Gestion des plaintes et litiges est désigné responsable du dossier.. Un accusé de réception vous est envoyé dans les cinq jours ouvrables suivant la réception de la plainte.. Le conseiller responsable de votre dossier procède à son examen et conduit une enquête.. Ses coordonnées sont disponibles dans l accusé de réception de la plainte.. La réponse détaillée à votre plainte vous sera transmise par courrier dans les meilleurs délais, et au plus tard dans un délai de 90 jours civils à compter de la date de réception de la plainte.. Cette réponse comprend un résumé de la plainte, les résultats de l enquête et la décision finale accompagnée d une explication.. La liste des recours dont vous bénéficiez si vous n êtes pas satisfait par cette réponse est jointe à ce courrier.. Si le service de la Conformité, Gestion des plaintes et litiges n était pas en mesure de vous envoyer une réponse détaillée dans ce délai de 90 jours, il communiquerait avec vous dans ce délai pour vous informer des raisons de ce retard et du délai prévu pour compléter le dossier.. LES AUTRES RECOURS QUI S OFFRENT À VOUS.. Si vous n êtes pas satisfait de l'examen de la plainte par le service de la Conformité, Gestion des plaintes et litiges de VMD, plusieurs autres recours s offrent à vous.. Bureau de l ombudsman du Mouvement Desjardins (BOMD).. Sur demande écrite de votre part, le service de la Conformité, Gestion des plaintes et litiges peut transmettre la copie de votre dossier de plainte au BOMD, qui agira comme instance de dernier recours au sein du Mouvement Desjardins.. L analyse du dossier par le BOMD est effectuée dans un délai de 60 jours environ après la réception de tous les renseignements nécessaires.. Vous pouvez aussi lui transmettre directement votre dossier, à l adresse suivante :.. Ombudsman.. Fédération des caisses Desjardins du Québec.. 1, Complexe Desjardins.. 11ième étage, Tour Sud.. Case postale 7, Succ.. Desjardins.. Montréal (Québec).. H5B 1B2.. Guide de l investisseur sur le dépôt d une plainte.. L organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM) met à votre disposition une brochure intitulée Guide de l investisseur sur le dépôt d une plainte.. Son contenu vous a été remis lors de l ouverture de votre compte dans la brochure de VMD Divulgations réglementaires et renseignements sur la protection de votre actif.. Le guide de l investisseur sur le dépôt d une plainte est aussi disponible sur demande :.. dans les succursales de VMD ;.. auprès du service de la Conformité, Gestion des plaintes et litiges aux coordonnées mentionnées plus haut ;.. sur Internet à l adresse suivante :.. iiroc.. ca/French/MemberResources/Brochures/Documents/InvestorProtectionBrochure_fr.. pdf.. Ce guide vous renseignera sur les recours dont vous bénéficiez :.. auprès de l OCRCVM ;.. auprès de l ombudsman des services bancaires et d investissement ;.. auprès du service de médiation de l AMF pour les résidents du Québec ;.. par le biais de procédures d arbitrage ;.. par le biais d une action en justice.. Fonds Canadien de Protection des Épargnants.. Le Fonds canadien de protection des épargnants vous protège en cas d insolvabilité de votre courtier en valeurs mobilières.. QU EST-CE QUE LE FONDS CANADIEN DE PROTECTION DES ÉPARGNANTS ?.. Le FCPE a été créé par le secteur des placements en vue de protéger les actifs des investisseurs, dans les limites prévues, en cas d insolvabilité d un courtier en valeurs mobilières membre du FCPE.. Les actifs couverts comprennent les titres, les dépôts en espèces et certains autres biens, comme les placements dans des fonds distincts d assurance.. Le FCPE n est pas un organisme gouvernemental.. C est le FCPE, et non les courtiers en valeurs mobilières, qui détermine les indemnités à verser aux clients.. Pour plus d information, visitez le site Internet du FCPE :.. fcpe.. QUI PAIE CETTE PROTECTION ET COMMENT L OBTENIR ?.. Vous, l investisseur, ne payez rien pour la protection que vous offre le FCPE.. Vous êtes automatiquement couvert lorsque vous ouvrez un compte auprès d un courtier qui est membre du FCPE.. Chaque courtier en valeurs mobilières contribue à un fonds du FCPE doté de ressources substantielles.. Il appartient au FCPE de déterminer la capacité que doit avoir le fonds, ainsi que la contribution de chaque membre à ce fonds.. QUI SONT LES MEMBRES DU FCPE ?.. Les courtiers en valeurs mobilières du Canada membres de l Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières anciennement l Association canadienne des courtiers en valeurs mobilières adhèrent automatiquement au FCPE, qui compte ainsi environ 200 membres.. Vous pouvez consulter la liste des membres du FCPE sur son site Internet.. Tous les membres du FCPE doivent afficher la mention Membre FCPE ou le logo du FCPE sur vos contrats et vos relevés de compte.. Ils doivent également afficher le logo du FCPE dans leurs bureaux.. LA GARANTIE COMPORTE-T-ELLE UNE LIMITE ?.. Le plafond d indemnisation est de 1 000 000 $ CA pour toute combinaison d actifs.. La plupart des investisseurs possèdent deux comptes, un compte général et un compte de retraite, chacun d eux ouvrant droit à une protection de 1 000 000 $.. Aux fins de l application de la garantie, si un investisseur a plus d un compte général, par exemple des comptes d espèces, sur marge ou en dollars américains, ceux-ci sont regroupés en un seul compte, tandis que les comptes de retraite, tels que les régimes enregistrés d épargne retraite, les fonds enregistrés de revenu de retraite, les fonds de revenu viager et les comptes de retraite immobilisés sont regroupés en un seul compte.. Si vous avez d autres types de comptes, l information présentée sur notre site Internet vous aidera à déterminer lesquels de ces comptes seront regroupés.. Le FCPE ne couvre pas les pertes dues aux fluctuations du marché ou consécutives à la faillite de l émetteur de titres ou d instruments de dépôt détenus dans votre compte, si importantes ou déplorables que soient ces pertes.. SUBIRAI-JE UNE PERTE SI LA VALEUR DE MON COMPTE DÉPASSE 1 000 000 $ ?.. La limite de garantie de 1 000 000 $ s applique au montant de votre perte qui, dans la plupart des cas, sera beaucoup moins élevé que la valeur de votre compte.. Pour voir un exemple, rendez-vous sur le site web du FCPE à l adresse.. QUE DOIS-JE FAIRE SI MON COURTIER EN VALEURS MOBILIÈRES DEVIENT INSOLVABLE ?.. Le FCPE vous avisera si votre courtier devient insolvable.. Normalement, un investisseur n aura pas à déposer une réclamation, puisque son relevé de compte mensuel lui tiendra lieu de réclamation.. Vous pourrez obtenir un complément d information en consultant notre site Internet ou en communiquant directement avec le FCPE.. Dans la plupart des cas, votre compte sera transféré vers un autre courtier où vous pourrez l utiliser.. Ou encore, le FCPE peut vous remettre le contenu ou la valeur de votre compte.. En cas de perte ouvrant droit à indemnité, chaque dossier est étudié en fonction des principes de garantie adoptés par le FCPE.. Il ne faut pas oublier que vous n êtes couvert que si votre perte résulte de l insolvabilité d un membre du FCPE.. Vous pouvez consulter les principes de garantie du FCPE sur son site Internet.. Pour plus d information sur le FCPE, vous pouvez visiter le site www.. ca, téléphoner sans frais au 1.. 866.. 243.. 6981 ou directement au 416.. 8366 ou encore écrire à l adresse.. info@fcpe.. Fonds canadien de protection des épargnants.. 79, rue Wellington Ouest, bureau 610, C.. 75.. Toronto (Ontario), Canada M5K 1E7.. Renseignements sur les marchés multiples.. Au cours des dernières années, de nouvelles bourses se sont établies au Canada.. Dans ce contexte de marchés multiples (par exemple : Alpha, Pure et Chi-X), de nouvelles circonstances interviennent dans le processus d exécution de vos transactions, qui n est plus limité à la seule Bourse de Toronto.. Valeurs mobilières Desjardins et Disnat (VMD) informent donc leurs clients des changements pouvant toucher divers types de transactions boursières.. Pour toute question, veuillez communiquer avec votre conseiller en placement de Valeurs mobilières Desjardins.. Veuillez noter que le processus d exécution des ordres peut être différent pour la division de Courtage en ligne Disnat.. Pour obtenir plus de détails, veuillez consulter les guides d utilisation sur www.. disnat.. com ou contacter un représentant de Disnat.. Heures d exploitation de la négociation de valeurs mobilières cotées au Canada.. Le personnel de négociation de VMD est disponible aux fins de traitement des ordres entre 9h00 et 16h00, Heure de l Est (HE), du lundi au vendredi, à l exception des congés fériés canadiens.. Bien qu il soit possible que le personnel soit disponible au-delà de ces heures, VMD ne peut garantir la saisie d ordres ou l exécution de transactions hors des heures déterminées ci-dessus.. Pour la division de courtage en ligne Disnat, les services transactionnels sont généralement disponibles de 8h00 à 17h00 HE.. Veuillez noter que, à moins que les particularités d une transaction en dictent autrement, ou à moins qu une entente ait eu lieu entre un Conseiller en placement ou Représentant inscrit de VMD et le client :.. Un ordre reçu avant 9h30 HE sera acheminé à la préouverture des marchés ; et.. Un ordre reçu après 16h00 HE peut être acheminé à la négociation après les heures d un marché qui offre cette fonctionnalité, si les particularités de la transaction le permettent.. S il est reçu à un moment où cette fonctionnalité n est plus disponible, l ordre sera inscrit à la préouverture des marchés au prochain jour ouvrable.. Marché principal.. Pour les titres inscrits à la Bourse de Toronto (TSX) et disponibles pour la négociation sur des marchés parallèles, le marché principal sera la TSX à moins d indication contraire de la part de VMD.. Meilleur marché.. Le meilleur marché se définit comme étant le marché qui présente le meilleur cours acheteur (prix d achat) ou le meilleur cours vendeur (prix de vente) et/ou les meilleurs antécédents en matière de liquidité, et où VMD considère que l ordre a les meilleures chances d être exécuté.. Particularités des transactions.. Ordres d un jour:.. Un ordre d un jour est un ordre qui est valide seulement durant les heures d ouverture des marchés pour la durée de la journée où il est donné.. Un ordre d un jour reçu après l ouverture du marché principal sera inscrit au meilleur marché au moment de l entrée.. Par la suite, l ordre pourra se transiger sur tout marché auquel VMD a accès et/ou auquel elle peut accéder pour fins de meilleure exécution.. S il n est pas exécuté en entier, l ordre viendra à échéance sur le marché où sa portion restante demeure en cours à 16h00 HE, ou au moment où le marché cesse ses opérations de négociation après les heures.. Ordres assortis de conditions particulières:.. Ces ordres sont assortis de conditions précises et ne peuvent pas être exécutés sur les marchés réguliers.. Ces ordres seront inscrits uniquement au marché des ordres à conditions particulières du marché principal, actuellement la TSX, à moins qu il soit possible de les exécuter sur un marché parallèle dès leur entrée, et ne seront valides qu entre 9h30 et 16h00 HE.. Ordres valables jusqu'à révocation:.. Les ordres valables jusqu à révocation sont des ordres que le client désire voir demeurer ouverts jusqu à une date d échéance déterminée.. Ces ordres seront acheminés à un marché déterminé par mécanisme intelligent d acheminement d'ordres de VMD.. L ordre demeure sur le marché principal jusqu à ce qu il soit exécuté ou qu il vienne à échéance, selon la première éventualité.. Il est de la responsabilité du client de s assurer de connaître la date d échéance et de contacter son conseiller en placement ou son représentant inscrit lorsque vient la date d échéance s il souhaite que l ordre soit renouvelé.. Ordres tout ou rien :.. Note : la Bourse de Toronto (TSX) n accepte plus les ordres de type tout ou rien.. Les ordres tout ou rien de détail doivent être exécutés en entier ; aucune exécution partielle ne doit être effectuée ou inscrite dans l'attente de son exécution complète.. Dans un environnement de marchés multiples, il est possible qu un ordre tout ou rien ne soit pas exécuté en raison d un volume limité réparti sur plusieurs marchés : bien que la totalité du volume, tous marchés confondus, puisse être suffisante pour compléter l ordre, les modalités de ce type d ordre s appliquent uniquement au marché sur lequel il a été inscrit.. Un ordre tout ou rien reçu après l ouverture du marché principal sera inscrit au meilleur marché à ce moment.. Les ordres tout ou rien institutionnels sont des ordres représentant un bloc important de titres qui doivent pouvoir être exécutés en entier au moment de leur réception, faute de quoi ils ne peuvent être inscrits sur les marchés.. Ils peuvent être exécutés sur n importe quel marché convenu entre les parties au moment de la réception de l ordre.. Ordres au marché:.. Un ordre au marché est un ordre par lequel le client donne instruction au courtier d acheter ou de vendre à n importe quel cours présentement disponible sur un marché qui permettrait d assurer l exécution de l ordre en entier.. Ces ordres doivent être exécutés immédiatement.. Un ordre au marché reçu après l ouverture du marché principal sera inscrit au meilleur marché à ce moment.. L ordre pourra être négocié sur tout marché auquel VMD a accès et/ou peut accéder pour les besoins de meilleure exécution.. S il n est pas exécuté, l ordre viendra à échéance à l heure de clôture sur le marché où la portion restante demeure en cours.. Ordres à cours limité:.. Un ordre à cours limité est un ordre pour lequel le client a précisé un prix de vente minimal ou un prix d achat maximal.. À compter de 9h30 HE, si un ordre de ce type ne peut être complété immédiatement sur un marché, l'ordre sera acheminé à un marché déterminé par mécanisme intelligent d acheminement d'ordres de VMD.. S il n est pas exécuté en entier, l ordre viendra à échéance à l heure de clôture sur le marché où la portion restante demeure en cours.. Divulgation du marché.. Un ordre exécuté sur un ou des marchés parallèles au Canada ou aux États-Unis sera déclaré au client au moyen d une confirmation d achat ou de vente sur un marché Nord-Américain.. Si un ordre a été complété sur plus d un marché et/ou à plus d un cours, une déclaration à cet effet sera donnée également.. Si vous recevez de tels avis, n hésitez pas à contacter votre conseiller en placement ou votre représentant inscrit au besoin afin d obtenir plus d informations.. Alpha Trading Systems Limited Partnership (Alpha).. La participation de VMD et de certains autres commanditaires d'Alpha fait l'objet d'une convention de réexamen, qui prévoit que la participation de certains commanditaires (dont VMD) sera rajustée au premier et au deuxième anniversaire du lancement d'Alpha, en fonction de la part de marché des opérations effectuées par le commanditaire au moyen du système Alpha..

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  • Title: Company profile - Desjardins Securities, the brokerage firm of Desjardins Group
    Descriptive info: Desjardins Securities (VMD), the brokerage firm of.. Desjardins Group.. , has been offering a growing range of products and services tailored to individuals, corporate and institutional investors since 1991.. Over 25 billion dollars in assets under management*.. 322 Investment advisors, 43 service locations and over 950 employees in Quebec and Ontario.. * june 30th 2011.. As a securities dealer, Desjardins Securities is a member of the Investment Industry Regulatory Organization of Canada (IIROC) and a member of the Canadian Investor Protection Fund (CIPF).. Desjardins Securities fully observes the strict guidelines put in place by these organizations to protect the clients and the financial markets.. Do not hesitate to refer to the Investors section of.. s web site for more information.. Additionally, clients of IIROC member firms are protected by the Canadian Investor Protection Fund (CIPF), which covers clients assets, within defined limits, if a member dealer becomes  ...   clients individuals and businesses.. Desjardins manages global assets of 188.. 1 billion dollars.. Desjardins enjoys high quality medium and long term credit ratings.. Desjardins is the leading private employer in Québec and has over 42,500 employees on the Canadian and International scale.. Desjardins principles are based on economic well-being, social responsibility, community involvement, democracy in action and sustainable development.. To find out more, visit.. Community involvement of Desjardins Securities.. Desjardins Securities has been supporting the Montreal Canadiens Children s Foundation.. for 7 years.. This organization provides financial help and presents intervention projects for sick, underprivileged and special needs children across Quebec.. To this day, over 2 million dollars have been raised during events such as the annual Work with us for the children day.. On that day, Investment advisors, as well as the institutional division and the Disnat online brokerage division, donate their commissions to help the children..

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  • Title: Careers - Desjardins Securities, the brokerage firm of Desjardins Group
    Descriptive info: FranÇais.. At Desjardins Securities, we encourage our employees to work to the best of their capabilities.. It is important for us to offer a pleasant work environment in which you will have the opportunity to develop your potential and to move forward in the evolution of your career.. You will have the opportunity to distinguish yourself through your competence, your talent and your personality all the while earning a place for yourself in a growing business.. We invite you to browse our job offers and/or to apply by visiting the.. Start a career  ...   Discretionary Management.. Equity Capital Markets.. Fixed Income.. Full-Service Brokerage.. Human Resources.. Information Technologies (Development Operations).. Integrated Risk Management (market operational).. Online Brokerage.. Research.. Trading (Order Execution).. Treasury.. Are you looking for a respectful work environment where you can develop your career? Desjardins, the largest private employer in Quebec and one of the best in the country, offers a wide variety of jobs in numerous fields in Quebec, many other Canadian provinces and abroad.. Diversified and stimulating, a position with Desjardins can foster your professional growth.. View our job offers and apply online at :..

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  • Title: Services for businesses and institutions - Desjardins Securities, the brokerage firm of Desjardins Group
    Descriptive info: Telephone : 514-987-1749.. Toll Free : 1 888 987-1749.. Email :.. Telephone : 514-987-1749.. Toll Free : 1 888 987-1749.. Email :.. corporate.. finance@vmd.. Telephone: 514-281-7251.. Toll Free: 1 888 987-1749.. VMD is the brokerage firm of.. , the largest cooperative financial group in Canada.. It offers an extensive range of products and services tailored to individuals as well as corporate and institutional investors..

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  • Title: Regulatory Disclosures - Desjardins Securities, the brokerage firm of Desjardins Group
    Descriptive info: Statement of Principles on Conflicts of Interest.. Desjardins Securities Inc.. is the brokerage firm of.. Desjardins Securities offers a wide range of products and services to individuals, businesses and institutional investors through its full service brokerage, online brokerage (under the name Disnat, a division of Desjardins Securities), corporate financing, research, institutional sales, fixed income, and market maker divisions.. As an investment dealer, Desjardins Securities Inc.. is a member of the Investment Industry Regulatory Organization of Canada (IIROC), which operates under Recognition Orders from the Canadian Securities Administrators (Canada s provincial and territorial securities regulators, e.. g.. the Autorité des marchés financiers - AMF - in Quebec and the Ontario Securities Commission).. For more information on the regulation of investment dealers, visit the Investors section of the IIROC website at brochure.. You can also ask a Desjardins Securities representative for the.. Why IIROC Matters to You, the Investor.. Desjardins Securities scrupulously complies with the regulations governing its activities.. The primary objectives of these regulations are to protect clients and preserve financial market integrity.. It is important to Desjardins Securities that its clients be informed of existing or potential conflicts of interest which could arise in the course of its activities.. A conflict of interest arises when the interests of different persons, e.. those of a client and those of Desjardins Securities or one of its representatives (directors, officers, partners, employees, agents) are incompatible or divergent.. Desjardins Securities takes reasonable measures to identify any material conflicts of interest that exist or that it can reasonably expect to arise.. It assesses the level of risk associated with each conflict and avoids any circumstances that involve a serious conflict of interest and any situation that may materially compromise market integrity.. In any other conflict of interest situation, Desjardins Securities ensures that appropriate measures are put in place to effectively control the conflict.. The activities of Desjardins Securities and its representatives are governed by a Code of Ethics and Conduct and by a Compliance Handbook.. Desjardins Securities hereby informs you of the nature and scope of the conflicts of interest that could affect the services it offers you.. Issuers related or connected to Desjardins Securities.. As mentioned above, Desjardins Securities is a wholly owned subsidiary of the Fédération des caisses Desjardins du Québec.. The entities listed below may be considered issuers related or connected to Desjardins Securities:.. Desjardins caisses.. Members of the Fédération des caisses Desjardins du Québec (the Fédération).. A wholly owned subsidiary of the Fédération, Capital Desjardins purpose is to offer its own securities in the financial markets and to invest the proceeds in securities issued by Desjardins caisses.. An investment fund whose portfolio manager is Desjardins Venture Capital Inc.. (which itself is a wholly owned subsidiary of the Fédération), CRCD raises development capital by means of public offerings and injects these funds into cooperatives and small and medium-sized businesses.. Desjardins Funds.. Family of mutual funds for which the trustee and custodian is Desjardins Trust Inc.. , which is a wholly owned subsidiary of the Fédération.. The Fédération is the management company and sponsor of Desjardins Funds.. Desjardins Global Asset Management Inc.. (DGAM) is their portfolio manager.. DGAM is a wholly owned subsidiary of Desjardins Asset Management Inc.. , which itself is a wholly owned subsidiary of the Fédération.. Northwest Funds.. Ethical Funds.. NEI Funds.. Northwest Corporate Class Funds.. Family of mutual funds for which Northwest Ethical Investments L.. is the trustee, administrator and portfolio manager.. The Fédération has a 50% interest in Northwest Ethical Investments L.. Desjardins Trust Inc.. is the custodian of these funds.. A cooperative that belongs to the caisses, Caisse centrale Desjardins is the treasurer of Desjardins Group and acts as its financial agent in the Canadian and international markets.. It offers financing, banking and international services to institutions and to large and medium-sized businesses.. Fiera Funds.. Family of mutual funds for which Fiera Capital Inc.. , a partly owned subsidiary of Desjardins Asset Management Inc.. , which itself is a wholly owned subsidiary of the Fédération, is the management company and sponsor.. is also registered as a portfolio manager with the AMF and acts in this capacity for Fiera Funds.. The list of these issuers related or connected to Desjardins Securities is updated on this website.. As part of its business activities, Desjardins Securities may buy or sell the securities of such issuers on behalf of its clients, exercise its discretionary power to buy or sell such securities pursuant to discretionary management agreements, or make recommendations in respect of such securities.. Desjardins Securities shall do so in accordance with the regulations applicable to such transactions and always in the best interest of its clients.. Desjardins Securities may also, as part of its business activities, be called upon to act as an underwriter or as a member of a selling group for the sale of the securities of such issuers.. Its other divisions may at the same time recommend such securities.. Issuers unrelated to Desjardins Securities.. Conflicts may also arise in the relationships between Desjardins Securities and other issuers that are neither related nor connected to it, for example, trusts, partnerships, special purpose vehicles, or conduits that issue asset-backed commercial paper.. In such a situation, the practices and procedures in force and in accordance with regulations will be applied.. Other companies related to Desjardins Securities.. The complete organization chart of the companies belonging to Desjardins Group is available on the Internet at:.. com/en/a_propos/qui-nous-sommes/organigramme/.. Desjardins Securities Financial Services Inc.. Desjardins Securities incorporated a wholly owned subsidiary, Desjardins Securities Financial Services Inc.. (SFVMD), which is registered with the Autorité des marchés financiers (AMF) as a financial services firm and with the Financial Services Commission of Ontario (FSCO) as an insurance agency, so that some of its representatives can distribute life and health insurance.. Alpha Trading Systems Limited Partnership (Alpha) is a marketplace in Canada for the trading of securities.. is a limited partner of Alpha Trading Systems Limited Partnership (registered as Alpha ATS L.. ) and a shareholder of Alpha Trading Systems Inc.. (the general partner of Alpha Trading Systems Limited Partnership).. The ownership interest of Desjardins Securities Inc.. and certain other limited partners of Alpha is subject to a re-determination agreement which provides that the ownership interest of certain limited partners (including Desjardins Securities Inc.. ) will be adjusted on the first and second anniversary date of the launch of Alpha based on the market share of trades executed by the limited partner on Alpha.. may execute trades on your behalf on Alpha and may enter orders which are not immediately tradable into Alpha s order book.. Notwithstanding the ownership interest of Desjardins Securities Inc.. in Alpha or any of its rights under the re-determination agreement referred to above, Desjardins Securities Inc.. is subject to a number of regulatory obligations, including the requirement to diligently pursue best price and best execution of each client order on the marketplace, obligations which override any interest of Desjardins Inc.. in Alpha.. , a wholly owned subsidiary of Desjardins Securities, is a company that works in the field of training intended for new investors.. Desjardins Securities / BODIAM Inc.. Desjardins Securities partnered with Bodiam Financial Inc.. to create an entity in which each has a 50% stake.. Its sector of activity is structured financing and asset-backed securities (securitization).. Desjardins Securities International Inc.. VMDI is a wholly owned subsidiary of Desjardins Securities.. VMDI operates as a broker/dealer for American institutional clients in 30 jurisdictions in the United States and is registered with the Financial Industry Regulatory Authority, the Securities and Exchange Commission, and the Securities Investor Protection Corporation.. Activities of Desjardins Securities.. As part of its business activities, Desjardins Securities may act in various capacities in respect of an issuer.. Desjardins Securities may, for a fee, act as a corporate financing advisor, an underwriter, or a member of a selling group in respect of issuers.. Desjardins Securities may express opinions or issue research reports with recommendations on issuers.. Desjardins Securities may buy or sell the securities of an issuer on behalf of its clients, exercise its discretionary power to buy or sell such securities pursuant to discretionary management agreements, or make recommendations in respect of such securities.. Such securities may on occasion be owned or traded by Desjardins Securities and its representatives.. Desjardins Securities may act as a market maker.. Desjardins Securities has put in place all appropriate measures to effectively control existing or potential conflicts of interest that may arise in the course of its activities.. The relationships between the different divisions of Desjardins Securities are subject to specific and effective policies and procedures, which are based on the regulations in force.. The activities of the research division of Desjardins Securities, which expresses opinions and issues research reports with recommendations on issuers, are subject to policies on disclosure of potential conflicts of interest.. The complete list of company-specific disclosures may be consulted on the Internet at:.. ca/Disclosures/English.. Desjardins Securities is called upon to act as a dealer or as an agent when it buys or sells for or on behalf of its clients.. As part of the management of its clients discretionary accounts, Desjardins Securities may buy or sell or make recommendations in respect of:.. (i) securities of an issuer which it or a person of its group owns;.. (ii) securities for which it or a person of its group participates in the placement;.. (iii) securities of a related or connected issuer;.. (iv) securities of an issuer that has as an employee, agent, partner, director or officer an employee, agent, partner, director or officer of Desjardins Securities or of Desjardins.. Desjardins Securities will do so in accordance with the regulations applicable to such transactions and always in the best interest of its clients.. In the case described in point (iv) above, Desjardins Securities will not make any transaction involving such issuer, unless the client concerned has been informed of this fact beforehand and has expressly authorized such transaction in writing.. Desjardins Securities ensures that fair and reasonable policies exist and are implemented for the management of conflicts of interest specific to portfolio management activities, such as fair allocation of securities, soft-dollar payments, proxy voting, compensation and expense allocation practices, error correction, confidentiality of information, trade allocation and best execution.. Desjardins Securities representatives may, in the normal course of their duties, find themselves in situations where their personal interests conflict with those of one or more clients of Desjardins Securities.. Under the Code of Ethics and Conduct and the Compliance Handbook of Desjardins Securities, the interests of clients take precedence over those of Desjardins Securities and its representatives as a matter of basic principle.. The Code of Ethics and Conduct and the Compliance Handbook of Desjardins Securities set forth standards that guide the conduct of its representatives.. These standards prohibit them from:.. using confidential information acquired in the course of or in connection with their duties, or exploiting a situation, for the purpose of obtaining an advantage of any kind;.. accepting or giving gifts, entertainment and compensation that could influence decisions to be taken in the course of performing their duties;.. engaging in outside activities that could interfere or conflict with their duties at Desjardins Securities;.. entering into financial transactions on a personal basis with clients of Desjardins Securities;.. giving trade orders which they know conflict with the interests of clients of Desjardins Securities;.. engaging in any activity or holding an interest in any business or participating in any partnership that may hinder or appear to hinder their independence of judgment in the best interest of clients of Desjardins Securities.. Desjardins Securities representatives must disclose to the clients concerned any conflict of interest and any personal interest in a security or other investment that can be expected to affect their capacity to advise them objectively and impartially.. Desjardins Securities representatives must disclose to their employer any situation that can be reasonably expected to hinder them in the performance of their duties or in their capacity to give objective and impartial advice.. Desjardins Securities ensures that its employee compensation practices are not inconsistent with its obligations to its clients.. Referral arrangements.. In the course of its activities, Desjardins Securities has entered into fee-sharing agreements with the following business partners:.. - member caisses of the Fédération des caisses Desjardins du Québec;.. - member caisses of the Fédération des caisses populaires de l Ontario;.. - member caisses of the Fédération des caisses populaires acadiennes Ltée.. These business partners are members of the same financial group, Desjardins Group.. According to the referral arrangements entered into between these business partners and Desjardins Securities, caisse employees may refer clients to Desjardins Securities, which will be able to offer them a discretionary portfolio management service.. As mentioned above, Desjardins Securities is registered as a portfolio manager with IIROC.. In return for client referrals, these business partners receive, as intermediaries, compensation representing compensation based on the gross fees generated on each transaction made in a referred account, according to the following percentages:.. Fees generated.. caisse compensation %.. $0 $500.. 0%.. $501 $2,000.. 20%.. $2,001 $4,000.. 25%.. $4,001 or more.. 30%.. In return for client referrals to the online brokerage division of Desjardins Securities, under the name Disnat, a division of Desjardins Securities, these business partners receive, as intermediaries, compensation based on the gross fees generated on each transaction made in a referred account, up to 30% in the first year following the opening of the account and up to 2% to 5% in subsequent years.. Other referral arrangements.. Desjardins Securities may enter into arrangements whereby it pays or receives compensation for client referrals.. The following information is communicated to the client in writing before the opening of the client s account or, if the provision of services to the client by the person to whom the client is referred occurs earlier, before such provision of services:.. the name of each party to the referral arrangement;.. the purpose and material terms of the referral arrangement, including the nature of the services to be provided by each party;.. any conflicts of interest resulting from the relationship between the parties to the referral arrangement and from any other element of the referral arrangement;.. the method of calculating the referral fee and, to the extent possible, the amount of the fee;.. the category of registration of each registrant that is a party to the agreement, with a description of the activities that the registrant is authorized to engage in under that category and, giving consideration to the nature of the referral, the activities that the registrant is not permitted to engage in;.. if a referral is made to a registrant, a statement that all activity requiring registration resulting from the referral arrangement will be provided by the registrant receiving the referral;.. any other information that a reasonable client would consider important in evaluating the referral arrangement.. If there is a change to the information set out above, Desjardins Securities must ensure that written disclosure of that change is provided to each client affected by the change as soon as possible and no later than the 30th day before the date on which a referral fee is next paid or received.. This Statement of Principles on Conflicts of Interest will be updated if new conflict of interest situations arise.. The most recent version of this Statement is available at all times on this website.. Desjardins Securities Policy on Protection of Personal Information.. This policy from Desjardins Securities Inc.. falls within the orientations and rules of the policy on protection of personal information established by the Desjardins Group to ensure the confidentiality and protection of all personal information collected, used or conveyed by the Desjardins Group and its components regarding their clients.. Through this policy, Desjardins Securities and its subsidiaries wish to set rules that are particular to their area of activity.. This policy explains how Desjardins Securities protects its clients personal information in the context of providing investment services.. It also describes the principles applied and measures taken to protect its clients respective personal information in the exercise of its activities in Canada.. PURPOSE.. In addition to the fact that Desjardins Securities is concerned with respecting the law, it takes all matters related to protection of personal information very seriously, and it is committed to taking the necessary measures to ensure and preserve the accuracy, confidentiality, security and privacy of its clients personal information.. Adoption of and compliance with a policy on the protection of personal information demonstrates this interest and should result in a greater sense of client confidence in Desjardins.. TERMINOLOGY.. For purposes of applying this policy, the following words and expressions shall mean:.. Collection: The act of gathering, acquiring or obtaining personal information from any source, including third parties, through whatever means.. Desjardins Securities investment advisor: Designates such an investment advisor as well as an authorized representative of Disnat, the online brokerage division of Desjardins Securities.. Consent: Willing agreement to what is done or suggested.. Consent may be expressed or implicit.. Expressed consent is given explicitly, either orally or in writing.. Explicit consent is unequivocal and does not require the organization seeking a person s consent to make any inferences.. Implicit consent occurs when the actions or the inaction of a person provide reasonable grounds to deduce that there is consent.. Components of the Desjardins Group: The Fédération des caisses Desjardins du Québec, its member.. caisses.. , the Caisse centrale Desjardins, any auxiliary member participating in the federation such as the Fédération des caisses populaires de l Ontario ltée and its affiliated.. , and any subsidiaries owned directly or indirectly by the Fédération des caisses Desjardins du Québec and its member.. Name list: A list of names, addresses or telephone numbers of physical persons, whether or not constituted from a common denominator.. Direct marketing: Promotions targeting clients whose personal information reveals that an investment product or service is likely to interest them.. Direct marketing includes telemarketing initiatives and mailings by post or e-mail but excludes regularly issued statements, inserts enclosed with statements, messages at Desjardins automatic teller machines, or advertising on electronic bulletin boards or websites.. Client: A person who uses or intends to use a Desjardins Securities investment product or service.. Desjardins Group: All components of the Desjardins Group taken collectively.. Investment products and services: Encompass but are not limited to securities brokerage services, including online brokerage services, as well as investment management and financial planning services.. Personal information: Any information in whatever form concerning an identifiable individual that this individual provides to Desjardins Securities or that has been generated by a component of the Desjardins Group or collected from a third party in compliance with this policy and applicable laws.. Third party: An individual or organization other than a component of the Desjardins Group.. COLLECTION, USE AND COMMUNICATION.. Subject to requirements set out in applicable laws, Desjardins Securities collects, uses and conveys personal information on clients for the following purposes :.. respecting securities industry standards related to the know your client rule;.. understanding a client s needs;.. appraising a client s credit;.. taking security measures, if need be;.. determining if investment products and services to which clients subscribe in fact suit their needs;.. offering investment products and services that meet clients needs better;.. establishing and managing investment products and services to meet these needs;.. h).. providing clients with current investment products and services;.. meeting the requirements of laws and regulations in general and of tax laws in particular, with the latter requiring mention of the social insurance number on tax slips prepared for purposes of applying the said laws, as well as of the Proceeds of Crime (Money Laundering) and Terrorist Financing Act;.. meeting the requirements of foreign laws, where applicable;.. performing direct marketing activities.. Desjardins Securities may use information related to a client s deposits, credit, insurance products and other personal information it holds with respect to him/her, including how the client uses Desjardins Securities investment products and services, for the purpose of informing him/her further on the said Desjardins Securities investment products and services.. Subject to legal or contractual restrictions and Article 8.. 01 of this policy, Desjardins Securities may share personal information on a client with other components of the Desjardins Group so as to be able to inform him/her directly on their financial products and services.. This exchange of personal information will occur, however, only if the client has signed the Desjardins consent form and has read the accompanying leaflet entitled.. Desjardins consent: I benefit!.. To obtain copies of these documents, clients need only to contact Desjardins Securities or any other Desjardins Group component with which they deal.. A client s personal information may be passed on to Desjardins Securities agents or subcontractors, or to service providers, for services such as data entry, preparation or sending of statements, or processing of claims.. In such circumstances, Desjardins Securities prohibits use of this information for purposes other than providing the service in question.. These subcontractors and service providers must also agree to take all necessary measures to protect personal information when services are being provided.. Where any agent, subcontractor or service provider is located abroad, Desjardins Securities demands contractual clauses related to protection of its clients personal information, though it remains subject to the constraints of foreign laws that could legally force the disclosure of this information.. A client s personal information may be passed on to self-regulatory organizations that regulate the firm s activities, particularly in connection with market surveillance and monitoring of the activities of securities brokers.. Desjardins Securities may, subject to applicable laws, conserve in its files a client s personal information as long as required for the above-mentioned purposes, even if an individual ceases to be a client.. CONSENT.. Subject to exceptions found in or permitted by applicable laws, Desjardins Securities does not collect, use or pass on personal information on its clients for the purposes set out in Article 4 or for any other purpose except with each client s prior consent.. This consent is given by clients at various times when an investment service is provided, in particular in account opening applications and agreements with Desjardins Securities.. If Desjardins Securities collects personal information from a third party or contacts it to verify or complete personal information, it does so, subject to applicable laws, only with the client s prior consent.. Except in the above-mentioned cases, each time Desjardins Securities passes on any information in compliance with this policy, it keeps in its records, where it is reasonable to do so, the nature of this information, the date on which it was sent and the identity of the third party or Desjardins Group component to which it was provided.. Exceptions to this rule are personal information passed on for current operations, such as sending information to companies acting as proxies for Desjardins Securities, as well as the production of statements and other documents intended for Revenue Québec, the Canada Revenue Agency or their United States counterparts, and the updating of data with the authority concerned, or communications with third parties for non-sufficient-fund cheques.. Subject to legal and contractual obligations, clients may refuse their consent for the collection, use or conveyance of their personal information or may withdraw consent at any time.. If clients do not want Desjardins Securities to collect, use or convey their personal information for any purpose at all, they need only to contact their Desjardins Securities investment advisor or put a request in writing.. If clients refuse or withdraw such consent, however, Desjardins Securities may not be able to provide or continue to provide them with certain products, services or information that is likely to interest them or that they have requested.. NAME LISTS.. Desjardins Securities may establish and pass on to third parties or to other components of the Desjardins Group name lists of its respective clients for purposes of commercial or philanthropic prospecting.. Clients may at any time ask Desjardins Securities or other Desjardins Group components  ...   is the purchase price of the strip bond including the amount of any commission or dealer mark-up required to be paid in order to acquire the strip bond;.. CA.. is the amount of the commission or dealer mark-up required to be paid to the selling dealer at the time of purchase of the strip bond;.. is the number of days from the time of purchase of the strip bond to the time of maturity of the strip bond (determined excluding the day of purchase but including the maturity day and ignoring leap years).. A prospective purchaser or seller of a strip bond is invited to compare the yield to maturity of the strip bond, calculated after giving effect to any applicable dealer mark-up or commission, against the similarly calculated yield to maturity of a conventional interest bearing debt security.. Prospective purchasers or sellers are invited to inquire about the dealer s bid and ask prices for the subject strip bond.. Leverage Disclosure.. Using borrowed money to finance the purchase of securities involves greater risk than using cash resources only.. If you borrow money to purchase securities, your responsibility to repay the loan and pay interest as required by its terms remains the same even if the value of the securities purchased declines.. Risk Disclosure Statement for Futures and Futures Options.. This brief statement does not disclose all of the risks and other significant aspects of trading in futures and options.. In light of the risks, you should undertake such transactions only if you understand the nature of the contracts (and contractual relationships) into which you are entering and the extent of your exposure to risk.. Trading in futures and options is not suitable for many members of the public.. You should carefully consider whether trading is appropriate for you in light of your experience, objectives, financial resources and other relevant circumstances.. FUTURES.. Effect of Leverage or Gearing.. Transactions in futures carry a high degree of risk.. The amount of initial margin is small relative to the value of the futures contract so that transactions are leveraged or geared.. A relatively small market movement will have a proportionately larger impact on the funds you have deposited or will have to deposit: this may work against you as well as for you.. You may sustain a total loss of initial margin funds and any additional funds deposited with the firm to maintain your position.. If the market moves against your position or margin levels are increased, you may be called upon to pay substantial additional funds on short notice to maintain your position.. If you fail to comply with a request for additional funds within the time prescribed, your position may be liquidated at a loss and you will be liable for any resulting deficit.. Risk-reducing Orders or Strategies.. The placing of certain orders (e.. stop-loss order, where permitted under local law, or stop-limit orders) which are intended to limit losses to certain amounts may not be effective because market conditions may make it impossible to execute such orders.. Strategies using combinations of positions, such as spread and straddle positions may be as risky as taking simple long or short positions.. Variable Degree of Risk.. Transactions in options carry a high degree of risk.. Purchasers and sellers of options should familiarize themselves with the type of option (i.. put or call) which they contemplate trading and the associated risks.. You should calculate the extent to which the value of the options must increase for your position to become profitable, taking into account the premium and all transaction costs.. The purchaser of options may offset or exercise the options or allow the options to expire.. The exercise of an option results either in a cash settlement or in the purchaser acquiring or delivering the underlying interest.. If the option is on a future, the purchaser will acquire a future position with associated liabilities for margin (see the section on Futures above).. If the purchased options expire worthless, you will suffer a total loss of your investment which will consist of the option premium plus transaction costs.. If you are contemplating purchasing deep-out-of-the-money options, you should be aware that the chance of such options becoming profitable ordinarily is remote.. Selling ( writing or granting ) an option generally entails considerably greater risk than purchasing options.. Although the premium received by the seller is fixed, the seller may sustain a loss well in excess of that amount.. The seller will be liable for additional margin to maintain the position if the market moves unfavourably.. The seller will also be exposed to the risk of the purchaser exercising the option and the seller will be obligated to either settle the option in cash or to acquire or deliver the underlying interest.. If the option is on a future, the seller will acquire a position in a future with associated liabilities for margin (see the section on Futures above).. If the option is covered by the seller holding a corresponding position in the underlying interest or a future or another option, the risk may be reduced.. If the option is not covered, the risk of loss can be unlimited.. Certain exchanges in some jurisdictions permit deferred payment of the option premium, exposing the purchaser to liability for margin payments not exceeding the amount of the premium.. The purchaser is still subject to the risk of losing the premium and transaction costs.. When the option is exercised or expires, the purchaser is responsible for any unpaid premium outstanding at that time.. ADDITIONAL RISKS COMMON TO FUTURES AND OPTIONS.. Terms and Conditions of Contracts.. You should ask the firm with which you deal about the terms and conditions of the specific futures or options which you are trading and associated obligations (e.. , the circumstances under which you may become obligated to make or take delivery of the underlying interest of a future contract and, in respect of options, expiration dates and restrictions on the time for exercise).. Under certain circumstances the specifications of outstanding contracts (including the exercise price of an option) may be modified by the exchange or clearing house to reflect changes in the underlying interest.. Suspension or Restriction of Trading and Pricing Relationships.. Market conditions (e.. illiquidity) and/or the operation of the rules of certain markets (e.. the suspension of trading in any contract or contract month because of price limits or circuit breakers ) may increase the risk of loss by making it difficult or impossible to effect transactions or liquidate/offset positions.. If you have sold options, this may increase the risk of loss.. Further, normal pricing relationships between the underlying interest and the future, and the underlying interest and the option may not exist.. This can occur when, for example, the futures contract underlying the option is subject to price limits while the option is not.. The absence of an underlying reference price may make it difficult to judge fair value.. Deposited Cash and Property.. You should familiarize yourself with the protections accorded money or other property you deposit for domestic and foreign transactions, particularly in the event of a firm insolvency or bankruptcy.. The extent to which you may recover your money or property may be governed by specific legislation or local rules.. In some jurisdictions, property which had been specifically identifiable as your own will be prorated in the same manner as cash for purposes of distribution in the event of a shortfall.. Commission and Other Charges.. Before you begin to trade, you should obtain a clear explanation of all commissions, fees and other charges for which you will be liable.. These charges will affect your net profit (if any) or increase your loss.. Transactions in Other Jurisdictions.. Transactions on markets in other jurisdictions, including markets formally linked to a domestic market, may expose you to additional risk.. Such markets may be subject to regulation which may offer different or diminished investor protection.. Before you trade you should enquire about any rules relevant to your particular transactions.. Your local regulatory authority will be unable to compel the enforcement of the rules of regulatory authorities or markets in other jurisdictions where your transactions have been effected.. You should ask the firm with which you deal for details about the types of redress available in both your home jurisdiction and other relevant jurisdictions before you start to trade.. Currency Risks.. The profit or loss in transactions in foreign currency-denominated contracts (whether they are traded in your own or another jurisdiction) will be affected by fluctuations in currency rates where there is a need to convert from the currency denomination of the contract to another currency.. Trading Facilities.. Most open-outcry and electronic trading facilities are supported by computer-based component systems for the order-routing, execution, matching, registration or clearing of trades.. As with all facilities and systems, they are vulnerable to temporary disruption or failure.. Your ability to recover certain losses may be subject to limits on liability imposed by the system provider, the market, the clearing house and/or member firms.. Such limits may vary; you should ask the firm with which you deal for details in this respect.. Electronic Trading.. Trading on an electronic trading system may differ not only from trading in an open-outcry market but also from trading on other electronic trading systems.. If you undertake transactions on an electronic trading system, you will be exposed to risks associated with the system including the failure of hardware and software.. The result of any system failure may be that your order is either not executed according to your instructions or is not executed at all.. Your ability to recover certain losses which are particularly attributable to trading on a market using an electronic trading system may be limited to less than the amount of your total loss.. Off-exchange Transactions.. In some jurisdictions, and only then in restricted circumstances, firms are permitted to effect off-exchange transactions.. The firm with which you deal may be acting as your counterparty to the transaction.. It may be difficult or impossible to liquidate an existing position, to assess the value, to determine a fair price or to assess the exposure to risk.. For these reasons, these transactions may involve increased risks.. Off-exchange transactions may be less regulated or subject to a separate regulatory regime.. Before you undertake such transactions, you should familiarize yourself with applicable rules.. Desjardins Securities Complaints Handling Process.. , in cooperation with Desjardins Group s Ombudsman, has established efficient measures for handling client complaints, in order to comply with the quality standards set out by the applicable regulations.. Desjardins Securities complaints handling procedures allow clients who allege they were victims of a misconduct relating to the treatment of their account(s) to appeal to an impartial review and investigation service for dispute settlements and to obtain a response within a clearly defined time limit.. Alleged misconduct includes: breach of confidentiality, theft, fraud, misappropriation or misuse of funds or securities, forgery, unsuitable investments, false or misleading information or unauthorized trading, other unauthorized financial dealings with clients and engaging in securities-related activities outside of the Dealer Member.. FILING A COMPLAINT WITH VMD.. Complaints may be sent by mail at the following address :.. Compliance Department.. Complaints and Litigation.. Desjardins Securities.. 1170 Peel Street, Suite 300.. Montreal, Quebec.. H3B 0A9.. We recommend your letter includes details of the grievance, a description of the alleged prejudice and the requested corrective measure.. If you are having difficulties in formulating your complaint, you can refer to the Autorité des marchés financiers (AMF) website for tools to help you with your approach:.. en.. If you are unable to write your complaint, you can contact VMD s Info-Complaint line.. An advisor from our Compliance, Complaints and Litigation department will contact you within 24 hours following your phone call.. The phone numbers are:.. Montreal:.. (514) 985-1883.. Toll Free:.. 1 877 985-1883.. STEPS FOLLOWING THE RECEIPT OF A COMPLAINT.. Appointment of a member of the Compliance, Complaints and Litigation department to your file;.. Acknowledgement receipt forwarded to the complainant within five business days;.. The person responsible for your file proceeds to his/her review and conducts an investigation.. His/her contact information is available on the acknowledgement receipt;.. A detailed response to the complaint is sent by mail as soon as possible and no later than 90 calendar days from the receipt of the complaint.. The answer includes a summary of the complaint, the results of the investigation and the final decision, with an explanation thereof.. The letter also provides you with other options for seeking compensation, if you are not satisfied with the response.. In the event that the Compliance, Complaints and Litigation department is not able to provide you with a response within the set delay of 90 days, it will contact you within that timeframe to inform you of the reasons for the delay and of the new expected response time.. OTHER OPTIONS AVAILABLE.. Many other options are available if you are not satisfied with the conclusion reached by VMD s Compliance, Complaints and Litigation department.. Desjardins Group s Ombudsman.. Upon a written request, Desjardins Securities Compliance, Complaints and Litigation department can forward a copy of your file to Desjardins Group s Ombudsman, which will serve as your final recourse within Desjardins Group.. Once it has received all necessary information, Desjardins Group s Ombudsman will review your file within 60 days.. You may also forward them your file directly, at the following address:.. South Tower, 11th Floor.. P.. O.. Box 7, Desjardins Station.. An Investor s Guide to Making a Complaint.. The Investment Industry Regulatory Organization of Canada (IIROC) provides you with a brochure entitled An Investor s Guide to Making a Complaint.. Its content was included in Desjardins Securities Regulatory Disclosures and Information on Asset Protection brochure, handed to you on the day you opened your account.. The Investor s Guide to Making a Complaint is also available upon demand:.. At any VMD branch;.. Within VMD s Compliance, Complaints and Litigation department, at the address previously mentioned;.. Online, at the following address:.. ca/English/MemberResources/Brochures/Documents/InvestorProtectionBrochure_en.. The Guide provides information on the recourses available to you:.. From IIROC;.. From the Ombudsman for Banking Services and Investments;.. From AMF s mediation services for Quebec residents;.. By arbitration;.. By pursuing legal actions.. Canadian Investor Protection Fund.. With the Canadian Investor Protection Fund, you are protected if your investment dealer becomes insolvent.. WHAT IS THE CANADIAN INVESTOR PROTECTION FUND?.. CIPF was created by the investment industry to ensure that client assets are protected within defined limits if an investment dealer who is a CIPF Member becomes insolvent.. Assets include cash, securities and certain other property such as segregated insurance funds.. CIPF is not a government organization.. Payments to clients are determined independently by CIPF, not by the investment dealers.. For more detail, please visit the CIPF website at.. WHO PAYS FOR THIS COVERAGE AND HOW DO I GET IT?.. You, the investor, pay no fees for CIPF protection.. Coverage is automatic when you open an account with an investment dealer that s a Member of CIPF.. Each investment dealer contributes to a substantial fund which CIPF maintains.. CIPF determines the size of the fund and the amount that each investment dealer has to contribute.. WHO ARE THE CIPF MEMBERS?.. Approximately 200 investment dealers across Canada are Members of CIPF as a result of being a Dealer Member of the Investment Industry Regulatory Organization of Canada, the successor to the Investment Dealers Association of Canada.. All Members are listed on the CIPF website.. CIPF Members must include the words Member CIPF and/or the CIPF logo on your contracts and statements.. Members must also display the CIPF logo at their premises.. ARE THERE LIMITS ON MY COVERAGE?.. The limit is $1,000,000 CDN for any combination of cash and securities.. Most investors will have two accounts a general account and a retirement account that are each eligible for $1,000,000 coverage.. If an investor has several general accounts, such as cash, margin and $US, they are combined into one account for coverage purposes.. Similarly, retirement accounts, such as your registered retirement savings plan (RRSP), registered retirement income fund (RRIF), life income fund (LIF) and locked-in retirement account (LIRA), are combined into one account for coverage purposes.. If you have other types of accounts, you ll want to review the information on our website as it will help you to determine which of your accounts would be combined.. CIPF doesn t cover losses from market fluctuations, or from the bankruptcy of an issuer of a security or deposit instrument held in your account, no matter how drastic or unfortunate.. IF THE VALUE OF MY ACCOUNT IS MORE THAN $1 MILLION, WILL I HAVE A LOSS?.. The $1,000,000 limit applies to your shortfall, which in most cases will be substantially less than the value of your account.. For an example, please visit the CIPF website at.. WHAT DO I NEED TO DO IF MY INVESTMENT DEALER BECOMES INSOLVENT?.. Generally, investors don t have to file individual claims as your monthly statement is considered your claim.. Any additional information you will need will be available on our website or you can contact CIPF directly.. In most cases, your account will be moved to another investment dealer where you can access it.. Alternatively, CIPF may deliver the contents or value of your account to you.. To the extent there is an eligible loss, each claim is considered according to the coverage policies adopted.. It s important to remember that you re only covered if your losses result from the insolvency of a CIPF Member.. To view the coverage policies, please visit the CIPF website.. For more information on CIPF, please visit.. or call toll-free at 1 866 243 6981 or 416 866 8366 or e-mail:.. 79 Wellington Street West, Suite 610, Box 75,.. Toronto, Ontario, Canada M5K 1E7.. Information on Multiple Marketplaces.. Over the last few years, new Exchanges have been established in Canada.. With the availability of multiple marketplaces (such as Alpha, Pure and Chi-X), new circumstances come into play in the trade order execution process, which is no longer limited to the Toronto Exchange exclusively.. Desjardins Securities and Disnat (VMD) therefore prepared an informative document describing the changes applying to various trade types.. For any question, please contact your Desjardins Securities Investment Advisor.. Please note that the trade order execution process may differ for the Disnat Online Brokerage division.. We suggest you consult the user guides on www.. com or contact a Disnat representative for additional information.. Hours of Operation for Trading in Listed Canadian Securities.. VMD s trading staff is available for order execution between the hours of 9:30 a.. m.. and 4:00 p.. , Eastern Time ( ET ), Monday through Friday, not including statutory Canadian holidays.. Staff may be further available before and after these hours; however VMD cannot guarantee any order taking and/or trade execution outside of the hours noted above.. For Disnat Online Brokerage, the trading service is generally available from 8 a.. to 5 p.. ET.. Please be advised that unless otherwise stated, or unless otherwise agreed to between an Investment Advisor or Registered Representative of VMD and the client:.. an order received prior to 9:30 a.. ET will route into the opening sequence of the marketplace for execution on the opening; and.. an order received after 4:00 p.. ET can be entered to the after-hours trading of markets where this feature is available, if the trade characteristics allow.. If received after extended-hours trading becomes unavailable, the order will route the next business day to the pre-opening of the marketplaces.. Principal Marketplacel.. For those securities listed on the Toronto Stock Exchange ( TSX ) and trading on other alternative marketplaces, the principal marketplace will be the TSX unless notified otherwise by VMD.. Best market.. The Best market is defined as the market with the best bid (buy price) or offer (sell price) and/or best historical liquidity and where VMD feels the order has the highest probability of being executed.. Trade characteristics.. Day Orders:.. A Day Order is an order that is only valid during the market opening hours on and for the day it is entered.. A Day Order received after the opening of the principal marketplace will be entered into the best market at the time of entry.. From there, the order will trade on any marketplace VMD has access to and/or can access for the purpose of best execution.. The order will expire, if not filled in full, on the market where the last portion of the order remains live and will expire at 4:00 p.. ET, or at the time after-hours market activities cease on that market.. Special Terms Orders:.. Special Terms Orders are orders with specific terms that are not executable in the regular marketplace.. Special Terms Orders will only post to the Special Terms Market of the principal marketplace, currently the TSX, unless they are immediately executable on an alternative marketplace at the time of entry and they will only be live between 9:30 a.. Good-Til-Cancelled Orders:.. Good-Til-Cancelled Orders are orders that the client wants to remain open until a specified date of expiry.. These orders will be sent to a marketplace determined by VMD s established routing map.. The order will remain in the principal marketplace until executed or expired, whichever comes first.. It is the client's responsibility to ensure they know what the date of expiry will be and to contact their Investment Advisor/Registered Representative on the expiry date should they wish the order to be re-instated.. All-or-None Orders :.. Note: The TSX no longer accepts All-or-None orders.. Retail All-or-None Orders are orders that must be executed in full; no partial fills are to be executed or booked pending a complete fill.. In the multiple marketplace environments, an All-or-None order may not be executed due to limited volume on more than one marketplace.. While the total volume on all marketplaces might complete the order, the All-or-None terms apply only to the individual marketplace where entered.. An All-or-None order received after the opening of the principal marketplace will be booked to the best market at the time of entry.. Institutional All-or-None orders are orders that must be executed for large block volume in full, and do not book to the marketplace unless they can be filled in full for their entire volume at the time of receipt.. These can be executed on any marketplace as agreed to between both parties at the time of receipt.. Market Orders:.. An order is considered a Market Order when the client has instructed a dealer to buy or sell at whatever prices are available in the marketplace to help ensure a complete and full fill.. These orders require immediate completion.. A market order received after the opening of the principal marketplace will be entered into the best market at the time of entry.. The order will expire, if not filled in full, on the market where the last portion of the order remains live until that marketplace closes.. Limit Orders :.. A limit order has a specific minimum sale price or maximum purchase price provided by the client.. On or after 9:30 a.. ET, if a limit order is not immediately executable on any marketplace, the order will be sent to a marketplace determined by VMD s established routing map.. Disclosure of Marketplace.. An order executed using one or more marketplaces or alternative marketplaces in either Canada or the United States will be reported to the client using a trade confirmation that will read (not limited to the following); we confirm the following purchase/sale for your account traded on a North American Marketplace.. If multiple prices or marketplaces were used in the completion of the order, a further disclaimer will be provided which reads; multiple marketplaces and/or average prices used, details available on request.. Should you receive such a confirmation, you are free to contact your Investment Advisor/Registered Representative to obtain further information..

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